Arrêté préfectoral n° DDTM/SEBIO/2026-134 du 30 06 2026_plaçant en situation de vigilance SECHERESSE_département du Var

Voir
Début
mercredi 1 juillet 2026
Fin
vendredi 16 octobre 2026

Abroge l'arrêté n° 2026/881 du 1er juin 2026 - PROTEC TOITURE - rue Carnot

Voir
Début
mardi 30 juin 2026
Fin
lundi 31 août 2026

Modification de la nomination des régisseurs pour la régie de recettes - Bibliothèque

Voir
Début
vendredi 19 juin 2026

MISE EN DEMEURE D’EVACUER LES PRODUITS ET MATIERES ACTIVES PRESENTS SUR L’IMMEUBLE CADASTRE SECTION AM N° 38 SIS 2 RUE ANDRE-MARIE AMPERE A COGOLIN

Voir
Début
vendredi 12 juin 2026

Règlement intérieur de la réserve communale de sécurité civile - abroge l'arrêté n° 2025/228 du 06/03/2025

Voir
Début
mardi 2 septembre 2025

Réserve communale de sécurité civile avec cellule comité communal Feux de Forêts- annule et remplace l'arrêté 2025/227 du 06/03/2025

Voir
Début
mardi 2 septembre 2025

Composition des membres du conseil local de sécurité et de prévention de la délinquance

Voir
Début
mardi 2 septembre 2025

Stationnement interdit définitivement sur les emplacements face au 51, rue Nationale

Voir
Début
vendredi 7 février 2025

Réglementation du stationnement sur les emplacements réservés à la recharge des véhicules électriques

Voir
Début
mercredi 5 février 2025

Composition des membres du conseil local de sécurité et de prévention de la délinquance

Voir
Début
lundi 18 mars 2024

Délivrance d'un permis de détention d'un chien T'KATALEYA

Voir
Début
vendredi 12 mai 2023

Réglementation affichage d'opinion d'expression libre

Voir
Début
mercredi 15 mars 2023

Agrément d'un dispositif de stationnement dans les agglomérations

Voir
Début
mercredi 1 mars 2023

Emplacements "Arrêts-minute"

Voir
Début
mardi 28 février 2023

Transfert à titre onéreux ADS n°3 - OLIVIER/COUZIAN

Voir
Début
mardi 14 février 2023
<< 1 2 3 4 >>