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Arrêté préfectoral n° DDTM/SEBIO/2026-134 du 30 06 2026_plaçant en situation de vigilance SECHERESSE_département du Var
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Début
mercredi 1 juillet 2026
Fin
vendredi 16 octobre 2026
Abroge l'arrêté n° 2026/881 du 1er juin 2026 - PROTEC TOITURE - rue Carnot
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Début
mardi 30 juin 2026
Fin
lundi 31 août 2026
Modification de la nomination des régisseurs pour la régie de recettes - Bibliothèque
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Début
vendredi 19 juin 2026
MISE EN DEMEURE D’EVACUER LES PRODUITS ET MATIERES ACTIVES PRESENTS SUR L’IMMEUBLE CADASTRE SECTION AM N° 38 SIS 2 RUE ANDRE-MARIE AMPERE A COGOLIN
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Début
vendredi 12 juin 2026
Règlement intérieur de la réserve communale de sécurité civile - abroge l'arrêté n° 2025/228 du 06/03/2025
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Début
mardi 2 septembre 2025
Réserve communale de sécurité civile avec cellule comité communal Feux de Forêts- annule et remplace l'arrêté 2025/227 du 06/03/2025
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Début
mardi 2 septembre 2025
Composition des membres du conseil local de sécurité et de prévention de la délinquance
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Début
mardi 2 septembre 2025
Stationnement interdit définitivement sur les emplacements face au 51, rue Nationale
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Début
vendredi 7 février 2025
Réglementation du stationnement sur les emplacements réservés à la recharge des véhicules électriques
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Début
mercredi 5 février 2025
Composition des membres du conseil local de sécurité et de prévention de la délinquance
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Début
lundi 18 mars 2024
Délivrance d'un permis de détention d'un chien T'KATALEYA
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Début
vendredi 12 mai 2023
Réglementation affichage d'opinion d'expression libre
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Début
mercredi 15 mars 2023
Agrément d'un dispositif de stationnement dans les agglomérations
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Début
mercredi 1 mars 2023
Emplacements "Arrêts-minute"
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Début
mardi 28 février 2023
Transfert à titre onéreux ADS n°3 - OLIVIER/COUZIAN
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Début
mardi 14 février 2023
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