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Vente au déballage - rues Hoche et Gambetta
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Début
mardi 5 septembre 2023
Fin
lundi 6 novembre 2023
Abrogation n°2021/024 de la régie d'avances et de recettes "Festivités/Pôle animation"
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Début
mercredi 30 août 2023
Modification de la régie de recettes "Taxe de séjour dons manuels"
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Début
lundi 28 août 2023
Convention de prestation de services Club Ados ALSH de Ramatuelle 2023
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Début
jeudi 1 juin 2023
Délivrance d'un permis de détention d'un chien T'KATALEYA
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Début
vendredi 12 mai 2023
Réglementation affichage d'opinion d'expression libre
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Début
mercredi 15 mars 2023
Autorisation de fermeture tardive "AZURA PLAGE " - saison estivale 2023
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Début
jeudi 15 juin 2023
Fin
samedi 30 septembre 2023
Autorisation de fermeture tardive "LEMY BEACH" - saison estivale 2023
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Début
jeudi 15 juin 2023
Fin
samedi 30 septembre 2023
Agrément d'un dispositif de stationnement dans les agglomérations
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Début
mercredi 1 mars 2023
Emplacements "Arrêts-minute"
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Début
mardi 28 février 2023
Transfert à titre onéreux ADS n°3 - OLIVIER/COUZIAN
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Début
mardi 14 février 2023
Portant sur l'interdiction temporaire de pêcher dans l'enceinte du Port de Plaisance des Marines de Cogolin
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Début
mardi 21 février 2023
Arrêté fixant le nombre d'ADS sur la commune
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Début
mardi 7 février 2023
Taxi : autorisation de stationnement n°7
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Début
vendredi 3 février 2023
Liste d'attente TAXIS au 1er février 2023
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Début
jeudi 2 février 2023
Signature bail prof inspection académique Château
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Début
mercredi 4 janvier 2023
Modification Régie d'avances et recettes "GU"
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Début
vendredi 18 novembre 2022
composition du CLSPD
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Début
vendredi 21 octobre 2022
Signature d'un contrat de bail de courte durée
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Début
lundi 28 novembre 2022
Modification Régie d'avances et recettes " GU "
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Début
vendredi 18 novembre 2022
Liste d'attente des TAXIS ADS
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Début
jeudi 24 novembre 2022
liste d'attente taxis
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Début
dimanche 18 septembre 2022
Composition membres du CLSPD
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Début
mercredi 26 octobre 2022
Signature convention SAS SLK FACILITIES
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Début
vendredi 14 octobre 2022
Modification régie avances&recettes guichet unique
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Début
mercredi 28 septembre 2022
Modification régie avances&recettes centre ados
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Début
mercredi 28 septembre 2022
Abrogation nomination régie recettes navette
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Début
jeudi 11 août 2022