Vente au déballage - rues Hoche et Gambetta

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Début
mardi 5 septembre 2023
Fin
lundi 6 novembre 2023

Abrogation n°2021/024 de la régie d'avances et de recettes "Festivités/Pôle animation"

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Début
mercredi 30 août 2023

Modification de la régie de recettes "Taxe de séjour dons manuels"

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Début
lundi 28 août 2023

Convention de prestation de services Club Ados ALSH de Ramatuelle 2023

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Début
jeudi 1 juin 2023

Délivrance d'un permis de détention d'un chien T'KATALEYA

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Début
vendredi 12 mai 2023

Réglementation affichage d'opinion d'expression libre

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Début
mercredi 15 mars 2023

Autorisation de fermeture tardive "AZURA PLAGE " - saison estivale 2023

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Début
jeudi 15 juin 2023
Fin
samedi 30 septembre 2023

Autorisation de fermeture tardive "LEMY BEACH" - saison estivale 2023

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Début
jeudi 15 juin 2023
Fin
samedi 30 septembre 2023

Agrément d'un dispositif de stationnement dans les agglomérations

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Début
mercredi 1 mars 2023

Emplacements "Arrêts-minute"

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Début
mardi 28 février 2023

Transfert à titre onéreux ADS n°3 - OLIVIER/COUZIAN

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Début
mardi 14 février 2023

Portant sur l'interdiction temporaire de pêcher dans l'enceinte du Port de Plaisance des Marines de Cogolin

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Début
mardi 21 février 2023

Arrêté fixant le nombre d'ADS sur la commune

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Début
mardi 7 février 2023

Taxi : autorisation de stationnement n°7

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Début
vendredi 3 février 2023

Liste d'attente TAXIS au 1er février 2023

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Début
jeudi 2 février 2023

Signature bail prof inspection académique Château

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Début
mercredi 4 janvier 2023

Modification Régie d'avances et recettes "GU"

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Début
vendredi 18 novembre 2022

composition du CLSPD

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Début
vendredi 21 octobre 2022

Signature d'un contrat de bail de courte durée

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Début
lundi 28 novembre 2022

Modification Régie d'avances et recettes " GU "

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Début
vendredi 18 novembre 2022

Liste d'attente des TAXIS ADS

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Début
jeudi 24 novembre 2022

liste d'attente taxis

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Début
dimanche 18 septembre 2022

Composition membres du CLSPD

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Début
mercredi 26 octobre 2022

Signature convention SAS SLK FACILITIES

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Début
vendredi 14 octobre 2022

Modification régie avances&recettes guichet unique

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Début
mercredi 28 septembre 2022

Modification régie avances&recettes centre ados

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Début
mercredi 28 septembre 2022

Abrogation nomination régie recettes navette

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Début
jeudi 11 août 2022