signature avenant n°1 au bail professionnel local B21 MSP
Voir- Début
- jeudi 4 juillet 2024
avenant n°2 à la convention de mise à disposition d'un terrain sis avenue de la Cauquière à l'association Clarisse environnement - parcelle AR n° 139
Voir- Début
- jeudi 20 juin 2024
Transfert bail commercial L'Orienthé
Voir- Début
- mercredi 15 mai 2024
signature avenant n°1 à la convention d'occupation précaire SASU CUBA 666
Voir- Début
- vendredi 3 mai 2024
Signature de l'avenant n°2 au contrat de bail de courte durée
Voir- Début
- vendredi 3 mai 2024
convention de mise à disposition de terrain à titre précaire et révocable à destination d'hélisurfaces - saison 2024
Voir- Début
- vendredi 26 avril 2024
signature de l'avenant n°1 au bail de courte durée local commercial Cauquière
Voir- Début
- samedi 6 janvier 2024
Signature d'une convention de mise à disposition de terrain à titre précaire et révocable
Voir- Début
- lundi 1 janvier 2024
Signature d'un avenant au bail professionnel - local B9 - MSP - M. Guillaume LEULLIER
Voir- Début
- jeudi 12 octobre 2023
signature d'une convention de mise à disposition des locaux du café théâtre à l'association Les Arts du Rire
Voir- Début
- mardi 22 août 2023
Signature d'un avenant à la convention d'occupation temporaire consentie à Mme PERRIN Arlette
Voir- Début
- vendredi 4 août 2023
signature d'une convention de mise à disposition d'un logement au bénéfice de renforts saisonniers de gendarmerie
Voir- Début
- lundi 19 juin 2023
signature de l'avenant n°1 au contrat de bail de courte durée
Voir- Début
- mercredi 19 avril 2023