signature d'un avenant bail professionnel - local 694 - Résidence La Cauquière

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Début
jeudi 18 juin 2026

Signature d'un contrat de bail de courte durée (code de commerce art. L.145-5)

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Début
mercredi 11 mars 2026

Signature d'un avenant au bail professionnel - local B15 MSP

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Début
lundi 23 février 2026

Avenant à la convention de mise à disposition de terrains communaux à usage d'hélisurfaces - Saison 2026

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Début
jeudi 5 février 2026

Signature d'un bail professionnel - Local B7 Maison de santé pluridisciplinaire

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Début
mardi 6 janvier 2026

Signature bail de courte durée dit -Dérogatoire- local résidence la Galiote - Traiteur

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Début
mercredi 17 décembre 2025

Avenant n° 4 - Avenue de la Cauquière - Association CLARISSE Environnement

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Début
lundi 24 novembre 2025

convention de location de la salle de danse du GYM B - Cours de Pilates

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Début
lundi 15 septembre 2025

Signature d'un bail professionnel - local professionnel n° 694 Résidence La Cauquière - Ostéopathe

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Début
vendredi 27 juin 2025

Signature d'une convention d'occupation précaire

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Début
mardi 20 mai 2025

Contrat de prestation de service PAYBYPHONE pour le règlement du stationnement payant sur la commune

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Début
mardi 29 avril 2025

Signature d'un bail professionnel - Local B2 - Maison de santé pluridisciplinaire

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Début
mardi 1 avril 2025

Avenant n°1 à la convention entre la commune et le Club de Tir

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Début
mardi 25 mars 2025

avenant n°1 au contrat de prêt à usage - implantation d'un rucher

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Début
mardi 25 mars 2025

Signature d'un avenant au bail d'habitation - logement n° 63 - Résidence Plein Soleil

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Début
mardi 10 décembre 2024
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