Autorisation de servitude de passage AX 230-241-242-245-250 et 251 CCGST

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Début
jeudi 16 mars 2023

Règlement intérieur de la base nautique

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Début
jeudi 16 mars 2023

Modification du dispositif de sécurité et d'intervention (DSI) de la base nautique

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Début
jeudi 16 mars 2023

Convention de partenariat la ressourcerie, espace R-UFOLEP

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Début
jeudi 16 mars 2023

Dispositif "promeneurs du Net" convention CAF du Var

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Début
jeudi 16 mars 2023

Modification du tableau des emplois

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Début
jeudi 16 mars 2023

Convention CDG83 séances d'examens psychotechniques

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Début
jeudi 16 mars 2023

Subvention exceptionnelle Association SOS Chrétiens d'Orient

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Début
jeudi 16 mars 2023

Confirmation de l'option régime dérogatoire de gestion des provisions (budgétaires)

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Début
jeudi 16 mars 2023

Bilan annuel des opérations immobilières 2022

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Début
jeudi 16 mars 2023

Débat d'Orientation Budgétaire

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Début
jeudi 16 mars 2023

Autorisation enquête publique procédure de reclassement avenue Jacques de Cuers

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Début
jeudi 16 mars 2023

Modification tarifs stationnement & forfait post-stationnement parking plage des Marines

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Début
jeudi 16 mars 2023

Autorisation donnée Maison Bleue PC AN190 rue du Juge Michel

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Début
jeudi 16 mars 2023

Autorisation donnée Maison Bleue BD115&116p 1bis impasse Jean Aicard

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Début
jeudi 16 mars 2023

Convention de mise à disposition terrain Plein soleil La Maison Bleue

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Début
jeudi 16 mars 2023

Avenant1 SIVAAD A005 MATST2021 La CROIX CITY Lot 03T03

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Début
jeudi 16 mars 2023

Avenant1 SIVAAD A005 MATST2021 RACINE Lots 09T10-10T11-11T12

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Début
jeudi 16 mars 2023

Adhésion au CEREMA représentant modification

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Début
jeudi 16 mars 2023

Rapport de principe TENNIS approbation & lancement procédure

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Début
vendredi 10 mars 2023

Acquisition amiable AS90 SAS BP Mixte av. des Mûriers

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Début
mercredi 25 janvier 2023

Annulation délibération n°20221011-09 TA CCGST

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Début
mercredi 25 janvier 2023

Investissement avant BP 23 modification B Principal

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Début
mercredi 25 janvier 2023

Règlement sinistre 2022-4939

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Début
mercredi 25 janvier 2023

Règlement sinistre 2022-592

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Début
mercredi 25 janvier 2023

Avenant n°1 SIVAAD n°A005 MATST2021 lot1 T01

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Début
mercredi 25 janvier 2023

Transformation SPL modification des statuts

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Début
mercredi 25 janvier 2023

Convention OPAH-RU modification

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Début
mercredi 25 janvier 2023

Convention club de tir cogolinois

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Début
mercredi 21 décembre 2022

Tarifs des activités de la base nautique

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Début
mercredi 21 décembre 2022

Tarifs restauration scolaire

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Début
mercredi 21 décembre 2022

Règlement intérieur - accueils & restauration scolaire

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Début
mercredi 21 décembre 2022

Règlement intérieur séjour de vacances

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Début
mercredi 21 décembre 2022

Contrats d'apprentissage

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Début
mercredi 21 décembre 2022

Convention 2023-2025 - CDG santé & sécurité

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Début
mercredi 21 décembre 2022

Recensement population 2023 rémunération agents

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Début
mercredi 21 décembre 2022

Promesse de vente - cession partielle BD130

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Début
mercredi 21 décembre 2022

Acquisition AT155 "clos Aristide" av. S. Coulet

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Début
mercredi 21 décembre 2022

Convention mise à disposition - terrain fourrière

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Début
mercredi 21 décembre 2022

Convention DECI - BB157 impasse du Plant

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Début
mercredi 21 décembre 2022

Convention mise à disposition Château

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Début
mercredi 21 décembre 2022

Convention mise à disposition Minibus

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Début
mercredi 21 décembre 2022

Mandat de gestion SAIEM logements Plein soleil

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Début
mercredi 21 décembre 2022

SYMIELECVAR - reprises de compétences

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Début
mercredi 21 décembre 2022

SYMIELECVAR - rapport d'activité 2021

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Début
mercredi 21 décembre 2022

SIVAAD - rapport d'activité 2021

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Début
mercredi 21 décembre 2022

SIA - rapport de l'assainissement 2021

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Début
mercredi 21 décembre 2022

CCGST - rapport eau 2021

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Début
mercredi 21 décembre 2022

CCGST - rapport 2021 SPANC

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Début
mercredi 21 décembre 2022

CCGST rapport 2021 prévention & gestion déchets

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Début
mercredi 21 décembre 2022

CCGST - rapport d'activité 2021

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Début
mercredi 21 décembre 2022

Adhésion au CEREMA

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Début
mercredi 21 décembre 2022

Dérogations au repos dominical

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Début
mercredi 21 décembre 2022

Statuts de la CCGST nouvelles compétences

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Début
mercredi 21 décembre 2022

Statuts CCGST modification des compétences

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Début
mercredi 21 décembre 2022

Convention mise en oeuvre OPAH-RU

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Début
mercredi 21 décembre 2022

Avances sur subventions ou participations 2023

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Début
jeudi 15 décembre 2022

Dépenses d'investissement avant BP 2023 - Budget IMR

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Début
jeudi 15 décembre 2022

Dépenses d'investissement avant BP 2023 - BP

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Début
jeudi 15 décembre 2022

Actualisation tarifs et redevances

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Début
jeudi 15 décembre 2022

Calcul redevance domaniale régie du Port

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Début
jeudi 15 décembre 2022

Admissions en non valeurs et créances éteintes

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Début
jeudi 15 décembre 2022

DM n° 3 budget annexe IMR 2022

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Début
jeudi 15 décembre 2022

DM n° 3 budget principal 2022

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Début
jeudi 15 décembre 2022

Modification des horaires de nuits PM

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Début
jeudi 20 octobre 2022

Modalités indemnités horaires twx supplémentaires

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Début
jeudi 20 octobre 2022

Débat protection sociale complémentaire

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Début
jeudi 20 octobre 2022

Subvention Fédération des Clubs de la Défense

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Début
jeudi 20 octobre 2022

Reversement taxe d'aménagement CCGST

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Début
jeudi 20 octobre 2022

DM n°2 Budget annexe IMR 2022

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Début
jeudi 20 octobre 2022

Déplacement statue de saint-Maur

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Début
jeudi 20 octobre 2022

Modification convention galerie Raimu

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Début
jeudi 20 octobre 2022

Convention association A.G.D.A

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Début
jeudi 20 octobre 2022

Modification RI du parking Résistance

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Début
jeudi 20 octobre 2022

Adoption du règlement de voirie communale

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Début
jeudi 20 octobre 2022

Concession de service petite enfance crèches

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Début
jeudi 20 octobre 2022

Création service commun "Fiscalité" CCGST

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Début
jeudi 20 octobre 2022

Tarifs évènements objectif vacances

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Début
vendredi 7 octobre 2022

Course trail objectif vacances

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Début
vendredi 7 octobre 2022

Renouvellement CMJeunes

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Début
vendredi 7 octobre 2022

Participation transports scolaires

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Début
vendredi 7 octobre 2022

Tarifs Fédération Française de Voile

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Début
vendredi 7 octobre 2022

Adhésion réseau micro-folie

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Début
vendredi 7 octobre 2022

Convention de partenariat économe flux

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Début
vendredi 7 octobre 2022

Modification tableau des emplois

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Début
vendredi 7 octobre 2022

Avantage en nature "nourriture"

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Début
vendredi 7 octobre 2022

Avis remise gracieuse régisseur GU

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Début
vendredi 7 octobre 2022

DM n° 2 - BP 2022

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Début
vendredi 7 octobre 2022

Convention souvenirs-souvenirs plage

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Début
vendredi 7 octobre 2022

Résiliation convention ODP Paturle

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Début
vendredi 7 octobre 2022

SCLV rapport d'activités 2021

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Début
vendredi 7 octobre 2022

Convention de partenariat MSA

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Début
vendredi 7 octobre 2022

Convention PVD

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Début
vendredi 7 octobre 2022

Instauration taux taxes d'aménagement

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Début
mercredi 28 septembre 2022

Instauration taxes friches commerciales

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Début
mercredi 28 septembre 2022