Projet urbain d'aménagement avec la SPL SAGEP - ANNEXES
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- jeudi 6 juillet 2023
Convention servitude de passage terrain privé eau potable La Mole/La Verne : modif DCM20230307-20
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- mercredi 12 juillet 2023
Convention participation aux frais de fonctionnement - piscine Garde-Freinet scolaire
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- mercredi 12 juillet 2023
Convention-type dons de denrées alimentaires aux associations habilitées
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- mercredi 12 juillet 2023
Liste des emplois et des conditions d'occupation des logements de fonction
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- mercredi 12 juillet 2023
Mise en place d'une part supplémentaire IFSE régie du RIFSEEP
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- mercredi 12 juillet 2023
Révision du périmètre ZAP - protection activité agricole
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- mercredi 12 juillet 2023
Cession amiable av Jacques de Cuers suite à procédure de déclassement
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- mercredi 12 juillet 2023
Av Jacques de Cuers : désaffectation et déclassement de voie après EP
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- mercredi 12 juillet 2023
R-P de la poste procédure d'expropriation n°50 du PLU aménagement av G clémenceau-Mûriers-Coulet
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- mercredi 12 juillet 2023
DPU pour 3 ZAE Font Mourier - Saint-Maur - Valensole à la CCGST
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- mercredi 12 juillet 2023
Abrogation délibération n°20230404-22 - bail commercial SAS Tic et Tac
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- mercredi 12 juillet 2023
Annulation vente du véhicule Renault Talisman
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- mercredi 12 juillet 2023
Concession de service public exploitation Tennis club - approbation choix du concessionnaire
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- mercredi 12 juillet 2023
Lancement appel à projets bail à construction AS 197 et 446
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- mercredi 12 juillet 2023
Désaffectation et déclassement anticipé AS 197 et 446 square Jean Moulin bail à construction
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- mercredi 12 juillet 2023
Convention financement des travaux réseau eau potable DECI montée Saint-Roch
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- mercredi 12 juillet 2023
Subvention exceptionnelle à l'association AS Cogolin GR
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- mercredi 12 juillet 2023
Convention d'objectifs et de financement avec l'association SCCF
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- mercredi 12 juillet 2023
DM n° 1 - budget annexe IMR 2023
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- mercredi 12 juillet 2023
Modification des modalités financières convention OPAH-RU - participation ANAH
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- mercredi 12 juillet 2023
RGPD - autorisation de traitement de données à caractère personnel
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- mercredi 12 juillet 2023
Vente de l'action SPL Golfe de Saint-Tropez Tourisme à la CCGST
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- mercredi 12 juillet 2023
Adoption procès-verbal séance précédente (cm du 04/04/2023)
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- mercredi 12 juillet 2023
Modification du tableau des emplois
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- lundi 10 juillet 2023
Projet urbain d'aménagement ville de Cogolin - approbation traité de concession SPL SAGEP autorisation signature
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- jeudi 6 juillet 2023
Modification du règlement intérieur du conseil municipal
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- mercredi 19 avril 2023
Nomination du Capitaine de ville 2023
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- mardi 18 avril 2023
Convention de servitude AK 86 et 87 au bénéfice de ENEDIS
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- vendredi 14 avril 2023
Convention CCGST renforcement réseau eau potable RD48 ZA Saint-Maur
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- vendredi 14 avril 2023
Modification du tableau des emplois
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- vendredi 14 avril 2023
Servitude de passage et occupation temporaire terrain AT241p
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- vendredi 14 avril 2023
Conclusion bail commercial SAS Tic et Toc av G Clémenceau & impasse Aubert
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- vendredi 14 avril 2023
Convention terrain pour occupation précaire au bénéfice de la CCGST
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- vendredi 14 avril 2023
Convention La Cauquière Lots 269 et 720 association Moto club Gunfighters
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- vendredi 14 avril 2023
Convention exploitation des Hélisurfaces - 2023
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- vendredi 14 avril 2023
Prise de participation de la SPL "SAGEP"
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- vendredi 14 avril 2023
Reprises et transferts de compétences au profit du SYMIELECVAR
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- vendredi 14 avril 2023
Adoption de la charte des associations et convention-cadre
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- vendredi 14 avril 2023
Convention SDIS surveillance de baignade 2023
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- vendredi 14 avril 2023
Approbation convention groupement de commandes DECI
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- vendredi 14 avril 2023
Désignation du référent déontologue des élus locaux
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- vendredi 14 avril 2023
Budget primitif 2023 - Budget annexe IMR
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- vendredi 14 avril 2023
Affectation du résultat 2022 - Budget annexe IMR
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- vendredi 14 avril 2023
Approbation du CFU 2022 - Budget annexe IMR
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- vendredi 14 avril 2023
Subventions aux associations - exercice 2023
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- vendredi 14 avril 2023
Budget Primitif 2023 - BP Commune
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- vendredi 14 avril 2023
Affectation du résultat 2022 - BP Commune
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- vendredi 14 avril 2023
Approbation du CFU 2022 - BP Commune
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- vendredi 14 avril 2023
Etat annuel indemnités perçues par les membres du CM
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- vendredi 14 avril 2023
Adoption procès-verbal séance précédente
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- vendredi 14 avril 2023
Fixation des taux d'imposition des impôts directs locaux pour 2023
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- jeudi 6 avril 2023
Election du président de séance
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- jeudi 6 avril 2023
Cession véhicule Renault Talisman
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- jeudi 6 avril 2023
Autorisation de servitude de passage AX 230-241-242-245-250 et 251 CCGST
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- jeudi 16 mars 2023
Règlement intérieur de la base nautique
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- jeudi 16 mars 2023
Modification du dispositif de sécurité et d'intervention (DSI) de la base nautique
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- jeudi 16 mars 2023
Convention de partenariat la ressourcerie, espace R-UFOLEP
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- jeudi 16 mars 2023
Dispositif "promeneurs du Net" convention CAF du Var
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- jeudi 16 mars 2023
Modification du tableau des emplois
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- jeudi 16 mars 2023
Convention CDG83 séances d'examens psychotechniques
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- jeudi 16 mars 2023
Subvention exceptionnelle Association SOS Chrétiens d'Orient
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- jeudi 16 mars 2023
Confirmation de l'option régime dérogatoire de gestion des provisions (budgétaires)
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- jeudi 16 mars 2023
Bilan annuel des opérations immobilières 2022
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- jeudi 16 mars 2023
Débat d'Orientation Budgétaire
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- jeudi 16 mars 2023
Autorisation enquête publique procédure de reclassement avenue Jacques de Cuers
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- jeudi 16 mars 2023
Modification tarifs stationnement & forfait post-stationnement parking plage des Marines
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- jeudi 16 mars 2023
Autorisation donnée Maison Bleue PC AN190 rue du Juge Michel
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- jeudi 16 mars 2023
Autorisation donnée Maison Bleue BD115&116p 1bis impasse Jean Aicard
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- jeudi 16 mars 2023
Convention de mise à disposition terrain Plein soleil La Maison Bleue
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- jeudi 16 mars 2023
Avenant1 SIVAAD A005 MATST2021 La CROIX CITY Lot 03T03
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- jeudi 16 mars 2023
Avenant1 SIVAAD A005 MATST2021 RACINE Lots 09T10-10T11-11T12
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- jeudi 16 mars 2023
Adhésion au CEREMA représentant modification
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- jeudi 16 mars 2023
Rapport de principe TENNIS approbation & lancement procédure
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- vendredi 10 mars 2023
Acquisition amiable AS90 SAS BP Mixte av. des Mûriers
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- mercredi 25 janvier 2023
Annulation délibération n°20221011-09 TA CCGST
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- mercredi 25 janvier 2023
Investissement avant BP 23 modification B Principal
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- mercredi 25 janvier 2023
Règlement sinistre 2022-4939
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- mercredi 25 janvier 2023
Règlement sinistre 2022-592
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- mercredi 25 janvier 2023
Avenant n°1 SIVAAD n°A005 MATST2021 lot1 T01
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- mercredi 25 janvier 2023
Transformation SPL modification des statuts
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- mercredi 25 janvier 2023
Convention OPAH-RU modification
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- mercredi 25 janvier 2023
Convention club de tir cogolinois
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- mercredi 21 décembre 2022
Tarifs des activités de la base nautique
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- mercredi 21 décembre 2022
Tarifs restauration scolaire
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- mercredi 21 décembre 2022
Règlement intérieur - accueils & restauration scolaire
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- mercredi 21 décembre 2022
Règlement intérieur séjour de vacances
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- mercredi 21 décembre 2022
Contrats d'apprentissage
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- mercredi 21 décembre 2022
Convention 2023-2025 - CDG santé & sécurité
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- mercredi 21 décembre 2022
Recensement population 2023 rémunération agents
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- mercredi 21 décembre 2022
Promesse de vente - cession partielle BD130
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- mercredi 21 décembre 2022
Acquisition AT155 "clos Aristide" av. S. Coulet
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- mercredi 21 décembre 2022
Convention mise à disposition - terrain fourrière
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- mercredi 21 décembre 2022
Convention DECI - BB157 impasse du Plant
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- mercredi 21 décembre 2022
Convention mise à disposition Château
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- mercredi 21 décembre 2022
Convention mise à disposition Minibus
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- mercredi 21 décembre 2022
Mandat de gestion SAIEM logements Plein soleil
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- mercredi 21 décembre 2022
SYMIELECVAR - reprises de compétences
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- mercredi 21 décembre 2022
SYMIELECVAR - rapport d'activité 2021
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- mercredi 21 décembre 2022
SIVAAD - rapport d'activité 2021
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- mercredi 21 décembre 2022
SIA - rapport de l'assainissement 2021
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- mercredi 21 décembre 2022
CCGST - rapport eau 2021
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- mercredi 21 décembre 2022
CCGST - rapport 2021 SPANC
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- mercredi 21 décembre 2022
CCGST rapport 2021 prévention & gestion déchets
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- mercredi 21 décembre 2022
CCGST - rapport d'activité 2021
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- mercredi 21 décembre 2022
Adhésion au CEREMA
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- mercredi 21 décembre 2022
Dérogations au repos dominical
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- mercredi 21 décembre 2022
Statuts de la CCGST nouvelles compétences
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- mercredi 21 décembre 2022
Statuts CCGST modification des compétences
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- mercredi 21 décembre 2022
Convention mise en oeuvre OPAH-RU
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- mercredi 21 décembre 2022
Avances sur subventions ou participations 2023
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- jeudi 15 décembre 2022
Dépenses d'investissement avant BP 2023 - Budget IMR
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- jeudi 15 décembre 2022
Dépenses d'investissement avant BP 2023 - BP
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- jeudi 15 décembre 2022
Actualisation tarifs et redevances
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- jeudi 15 décembre 2022
Calcul redevance domaniale régie du Port
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- jeudi 15 décembre 2022
Admissions en non valeurs et créances éteintes
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- jeudi 15 décembre 2022
DM n° 3 budget annexe IMR 2022
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- jeudi 15 décembre 2022
DM n° 3 budget principal 2022
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- jeudi 15 décembre 2022
Modification des horaires de nuits PM
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- jeudi 20 octobre 2022
Modalités indemnités horaires twx supplémentaires
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- jeudi 20 octobre 2022
Débat protection sociale complémentaire
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- jeudi 20 octobre 2022
Subvention Fédération des Clubs de la Défense
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- jeudi 20 octobre 2022
Reversement taxe d'aménagement CCGST
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- jeudi 20 octobre 2022
DM n°2 Budget annexe IMR 2022
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- jeudi 20 octobre 2022
Déplacement statue de saint-Maur
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- jeudi 20 octobre 2022
Modification convention galerie Raimu
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- jeudi 20 octobre 2022
Convention association A.G.D.A
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- jeudi 20 octobre 2022
Modification RI du parking Résistance
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- jeudi 20 octobre 2022
Adoption du règlement de voirie communale
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- jeudi 20 octobre 2022
Concession de service petite enfance crèches
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- jeudi 20 octobre 2022
Création service commun "Fiscalité" CCGST
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- jeudi 20 octobre 2022
Tarifs évènements objectif vacances
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- vendredi 7 octobre 2022
Course trail objectif vacances
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- vendredi 7 octobre 2022
Renouvellement CMJeunes
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- vendredi 7 octobre 2022
Participation transports scolaires
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- vendredi 7 octobre 2022
Tarifs Fédération Française de Voile
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- vendredi 7 octobre 2022
Adhésion réseau micro-folie
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- vendredi 7 octobre 2022
Convention de partenariat économe flux
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- vendredi 7 octobre 2022
Modification tableau des emplois
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- vendredi 7 octobre 2022
Avantage en nature "nourriture"
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- vendredi 7 octobre 2022
Avis remise gracieuse régisseur GU
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- vendredi 7 octobre 2022
DM n° 2 - BP 2022
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- vendredi 7 octobre 2022
Convention souvenirs-souvenirs plage
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- vendredi 7 octobre 2022
Résiliation convention ODP Paturle
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- vendredi 7 octobre 2022
SCLV rapport d'activités 2021
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- vendredi 7 octobre 2022
Convention de partenariat MSA
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- vendredi 7 octobre 2022
Convention PVD
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- vendredi 7 octobre 2022
Instauration taux taxes d'aménagement
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- mercredi 28 septembre 2022
Instauration taxes friches commerciales
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- mercredi 28 septembre 2022