Projet urbain d'aménagement avec la SPL SAGEP - ANNEXES

Voir
Début
jeudi 6 juillet 2023

Convention servitude de passage terrain privé eau potable La Mole/La Verne : modif DCM20230307-20

Voir
Début
mercredi 12 juillet 2023

Convention participation aux frais de fonctionnement - piscine Garde-Freinet scolaire

Voir
Début
mercredi 12 juillet 2023

Convention-type dons de denrées alimentaires aux associations habilitées

Voir
Début
mercredi 12 juillet 2023

Liste des emplois et des conditions d'occupation des logements de fonction

Voir
Début
mercredi 12 juillet 2023

Mise en place d'une part supplémentaire IFSE régie du RIFSEEP

Voir
Début
mercredi 12 juillet 2023

Révision du périmètre ZAP - protection activité agricole

Voir
Début
mercredi 12 juillet 2023

Cession amiable av Jacques de Cuers suite à procédure de déclassement

Voir
Début
mercredi 12 juillet 2023

Av Jacques de Cuers : désaffectation et déclassement de voie après EP

Voir
Début
mercredi 12 juillet 2023

R-P de la poste procédure d'expropriation n°50 du PLU aménagement av G clémenceau-Mûriers-Coulet

Voir
Début
mercredi 12 juillet 2023

DPU pour 3 ZAE Font Mourier - Saint-Maur - Valensole à la CCGST

Voir
Début
mercredi 12 juillet 2023

Abrogation délibération n°20230404-22 - bail commercial SAS Tic et Tac

Voir
Début
mercredi 12 juillet 2023

Annulation vente du véhicule Renault Talisman

Voir
Début
mercredi 12 juillet 2023

Concession de service public exploitation Tennis club - approbation choix du concessionnaire

Voir
Début
mercredi 12 juillet 2023

Lancement appel à projets bail à construction AS 197 et 446

Voir
Début
mercredi 12 juillet 2023

Désaffectation et déclassement anticipé AS 197 et 446 square Jean Moulin bail à construction

Voir
Début
mercredi 12 juillet 2023

Convention financement des travaux réseau eau potable DECI montée Saint-Roch

Voir
Début
mercredi 12 juillet 2023

Subvention exceptionnelle à l'association AS Cogolin GR

Voir
Début
mercredi 12 juillet 2023

Convention d'objectifs et de financement avec l'association SCCF

Voir
Début
mercredi 12 juillet 2023

DM n° 1 - budget annexe IMR 2023

Voir
Début
mercredi 12 juillet 2023

Modification des modalités financières convention OPAH-RU - participation ANAH

Voir
Début
mercredi 12 juillet 2023

RGPD - autorisation de traitement de données à caractère personnel

Voir
Début
mercredi 12 juillet 2023

Vente de l'action SPL Golfe de Saint-Tropez Tourisme à la CCGST

Voir
Début
mercredi 12 juillet 2023

Adoption procès-verbal séance précédente (cm du 04/04/2023)

Voir
Début
mercredi 12 juillet 2023

Modification du tableau des emplois

Voir
Début
lundi 10 juillet 2023

Projet urbain d'aménagement ville de Cogolin - approbation traité de concession SPL SAGEP autorisation signature

Voir
Début
jeudi 6 juillet 2023

Modification du règlement intérieur du conseil municipal

Voir
Début
mercredi 19 avril 2023

Nomination du Capitaine de ville 2023

Voir
Début
mardi 18 avril 2023

Convention de servitude AK 86 et 87 au bénéfice de ENEDIS

Voir
Début
vendredi 14 avril 2023

Convention CCGST renforcement réseau eau potable RD48 ZA Saint-Maur

Voir
Début
vendredi 14 avril 2023

Modification du tableau des emplois

Voir
Début
vendredi 14 avril 2023

Servitude de passage et occupation temporaire terrain AT241p

Voir
Début
vendredi 14 avril 2023

Conclusion bail commercial SAS Tic et Toc av G Clémenceau & impasse Aubert

Voir
Début
vendredi 14 avril 2023

Convention terrain pour occupation précaire au bénéfice de la CCGST

Voir
Début
vendredi 14 avril 2023

Convention La Cauquière Lots 269 et 720 association Moto club Gunfighters

Voir
Début
vendredi 14 avril 2023

Convention exploitation des Hélisurfaces - 2023

Voir
Début
vendredi 14 avril 2023

Prise de participation de la SPL "SAGEP"

Voir
Début
vendredi 14 avril 2023

Reprises et transferts de compétences au profit du SYMIELECVAR

Voir
Début
vendredi 14 avril 2023

Adoption de la charte des associations et convention-cadre

Voir
Début
vendredi 14 avril 2023

Convention SDIS surveillance de baignade 2023

Voir
Début
vendredi 14 avril 2023

Approbation convention groupement de commandes DECI

Voir
Début
vendredi 14 avril 2023

Désignation du référent déontologue des élus locaux

Voir
Début
vendredi 14 avril 2023

Budget primitif 2023 - Budget annexe IMR

Voir
Début
vendredi 14 avril 2023

Affectation du résultat 2022 - Budget annexe IMR

Voir
Début
vendredi 14 avril 2023

Approbation du CFU 2022 - Budget annexe IMR

Voir
Début
vendredi 14 avril 2023

Subventions aux associations - exercice 2023

Voir
Début
vendredi 14 avril 2023

Budget Primitif 2023 - BP Commune

Voir
Début
vendredi 14 avril 2023

Affectation du résultat 2022 - BP Commune

Voir
Début
vendredi 14 avril 2023

Approbation du CFU 2022 - BP Commune

Voir
Début
vendredi 14 avril 2023

Etat annuel indemnités perçues par les membres du CM

Voir
Début
vendredi 14 avril 2023

Adoption procès-verbal séance précédente

Voir
Début
vendredi 14 avril 2023

Fixation des taux d'imposition des impôts directs locaux pour 2023

Voir
Début
jeudi 6 avril 2023

Election du président de séance

Voir
Début
jeudi 6 avril 2023

Cession véhicule Renault Talisman

Voir
Début
jeudi 6 avril 2023

Autorisation de servitude de passage AX 230-241-242-245-250 et 251 CCGST

Voir
Début
jeudi 16 mars 2023

Règlement intérieur de la base nautique

Voir
Début
jeudi 16 mars 2023

Modification du dispositif de sécurité et d'intervention (DSI) de la base nautique

Voir
Début
jeudi 16 mars 2023

Convention de partenariat la ressourcerie, espace R-UFOLEP

Voir
Début
jeudi 16 mars 2023

Dispositif "promeneurs du Net" convention CAF du Var

Voir
Début
jeudi 16 mars 2023

Modification du tableau des emplois

Voir
Début
jeudi 16 mars 2023

Convention CDG83 séances d'examens psychotechniques

Voir
Début
jeudi 16 mars 2023

Subvention exceptionnelle Association SOS Chrétiens d'Orient

Voir
Début
jeudi 16 mars 2023

Confirmation de l'option régime dérogatoire de gestion des provisions (budgétaires)

Voir
Début
jeudi 16 mars 2023

Bilan annuel des opérations immobilières 2022

Voir
Début
jeudi 16 mars 2023

Débat d'Orientation Budgétaire

Voir
Début
jeudi 16 mars 2023

Autorisation enquête publique procédure de reclassement avenue Jacques de Cuers

Voir
Début
jeudi 16 mars 2023

Modification tarifs stationnement & forfait post-stationnement parking plage des Marines

Voir
Début
jeudi 16 mars 2023

Autorisation donnée Maison Bleue PC AN190 rue du Juge Michel

Voir
Début
jeudi 16 mars 2023

Autorisation donnée Maison Bleue BD115&116p 1bis impasse Jean Aicard

Voir
Début
jeudi 16 mars 2023

Convention de mise à disposition terrain Plein soleil La Maison Bleue

Voir
Début
jeudi 16 mars 2023

Avenant1 SIVAAD A005 MATST2021 La CROIX CITY Lot 03T03

Voir
Début
jeudi 16 mars 2023

Avenant1 SIVAAD A005 MATST2021 RACINE Lots 09T10-10T11-11T12

Voir
Début
jeudi 16 mars 2023

Adhésion au CEREMA représentant modification

Voir
Début
jeudi 16 mars 2023

Rapport de principe TENNIS approbation & lancement procédure

Voir
Début
vendredi 10 mars 2023

Acquisition amiable AS90 SAS BP Mixte av. des Mûriers

Voir
Début
mercredi 25 janvier 2023

Annulation délibération n°20221011-09 TA CCGST

Voir
Début
mercredi 25 janvier 2023

Investissement avant BP 23 modification B Principal

Voir
Début
mercredi 25 janvier 2023

Règlement sinistre 2022-4939

Voir
Début
mercredi 25 janvier 2023

Règlement sinistre 2022-592

Voir
Début
mercredi 25 janvier 2023

Avenant n°1 SIVAAD n°A005 MATST2021 lot1 T01

Voir
Début
mercredi 25 janvier 2023

Transformation SPL modification des statuts

Voir
Début
mercredi 25 janvier 2023

Convention OPAH-RU modification

Voir
Début
mercredi 25 janvier 2023

Convention club de tir cogolinois

Voir
Début
mercredi 21 décembre 2022

Tarifs des activités de la base nautique

Voir
Début
mercredi 21 décembre 2022

Tarifs restauration scolaire

Voir
Début
mercredi 21 décembre 2022

Règlement intérieur - accueils & restauration scolaire

Voir
Début
mercredi 21 décembre 2022

Règlement intérieur séjour de vacances

Voir
Début
mercredi 21 décembre 2022

Contrats d'apprentissage

Voir
Début
mercredi 21 décembre 2022

Convention 2023-2025 - CDG santé & sécurité

Voir
Début
mercredi 21 décembre 2022

Recensement population 2023 rémunération agents

Voir
Début
mercredi 21 décembre 2022

Promesse de vente - cession partielle BD130

Voir
Début
mercredi 21 décembre 2022

Acquisition AT155 "clos Aristide" av. S. Coulet

Voir
Début
mercredi 21 décembre 2022

Convention mise à disposition - terrain fourrière

Voir
Début
mercredi 21 décembre 2022

Convention DECI - BB157 impasse du Plant

Voir
Début
mercredi 21 décembre 2022

Convention mise à disposition Château

Voir
Début
mercredi 21 décembre 2022

Convention mise à disposition Minibus

Voir
Début
mercredi 21 décembre 2022

Mandat de gestion SAIEM logements Plein soleil

Voir
Début
mercredi 21 décembre 2022

SYMIELECVAR - reprises de compétences

Voir
Début
mercredi 21 décembre 2022

SYMIELECVAR - rapport d'activité 2021

Voir
Début
mercredi 21 décembre 2022

SIVAAD - rapport d'activité 2021

Voir
Début
mercredi 21 décembre 2022

SIA - rapport de l'assainissement 2021

Voir
Début
mercredi 21 décembre 2022

CCGST - rapport eau 2021

Voir
Début
mercredi 21 décembre 2022

CCGST - rapport 2021 SPANC

Voir
Début
mercredi 21 décembre 2022

CCGST rapport 2021 prévention & gestion déchets

Voir
Début
mercredi 21 décembre 2022

CCGST - rapport d'activité 2021

Voir
Début
mercredi 21 décembre 2022

Adhésion au CEREMA

Voir
Début
mercredi 21 décembre 2022

Dérogations au repos dominical

Voir
Début
mercredi 21 décembre 2022

Statuts de la CCGST nouvelles compétences

Voir
Début
mercredi 21 décembre 2022

Statuts CCGST modification des compétences

Voir
Début
mercredi 21 décembre 2022

Convention mise en oeuvre OPAH-RU

Voir
Début
mercredi 21 décembre 2022

Avances sur subventions ou participations 2023

Voir
Début
jeudi 15 décembre 2022

Dépenses d'investissement avant BP 2023 - Budget IMR

Voir
Début
jeudi 15 décembre 2022

Dépenses d'investissement avant BP 2023 - BP

Voir
Début
jeudi 15 décembre 2022

Actualisation tarifs et redevances

Voir
Début
jeudi 15 décembre 2022

Calcul redevance domaniale régie du Port

Voir
Début
jeudi 15 décembre 2022

Admissions en non valeurs et créances éteintes

Voir
Début
jeudi 15 décembre 2022

DM n° 3 budget annexe IMR 2022

Voir
Début
jeudi 15 décembre 2022

DM n° 3 budget principal 2022

Voir
Début
jeudi 15 décembre 2022

Modification des horaires de nuits PM

Voir
Début
jeudi 20 octobre 2022

Modalités indemnités horaires twx supplémentaires

Voir
Début
jeudi 20 octobre 2022

Débat protection sociale complémentaire

Voir
Début
jeudi 20 octobre 2022

Subvention Fédération des Clubs de la Défense

Voir
Début
jeudi 20 octobre 2022

Reversement taxe d'aménagement CCGST

Voir
Début
jeudi 20 octobre 2022

DM n°2 Budget annexe IMR 2022

Voir
Début
jeudi 20 octobre 2022

Déplacement statue de saint-Maur

Voir
Début
jeudi 20 octobre 2022

Modification convention galerie Raimu

Voir
Début
jeudi 20 octobre 2022

Convention association A.G.D.A

Voir
Début
jeudi 20 octobre 2022

Modification RI du parking Résistance

Voir
Début
jeudi 20 octobre 2022

Adoption du règlement de voirie communale

Voir
Début
jeudi 20 octobre 2022

Concession de service petite enfance crèches

Voir
Début
jeudi 20 octobre 2022

Création service commun "Fiscalité" CCGST

Voir
Début
jeudi 20 octobre 2022

Tarifs évènements objectif vacances

Voir
Début
vendredi 7 octobre 2022

Course trail objectif vacances

Voir
Début
vendredi 7 octobre 2022

Renouvellement CMJeunes

Voir
Début
vendredi 7 octobre 2022

Participation transports scolaires

Voir
Début
vendredi 7 octobre 2022

Tarifs Fédération Française de Voile

Voir
Début
vendredi 7 octobre 2022

Adhésion réseau micro-folie

Voir
Début
vendredi 7 octobre 2022

Convention de partenariat économe flux

Voir
Début
vendredi 7 octobre 2022

Modification tableau des emplois

Voir
Début
vendredi 7 octobre 2022

Avantage en nature "nourriture"

Voir
Début
vendredi 7 octobre 2022

Avis remise gracieuse régisseur GU

Voir
Début
vendredi 7 octobre 2022

DM n° 2 - BP 2022

Voir
Début
vendredi 7 octobre 2022

Convention souvenirs-souvenirs plage

Voir
Début
vendredi 7 octobre 2022

Résiliation convention ODP Paturle

Voir
Début
vendredi 7 octobre 2022

SCLV rapport d'activités 2021

Voir
Début
vendredi 7 octobre 2022

Convention de partenariat MSA

Voir
Début
vendredi 7 octobre 2022

Convention PVD

Voir
Début
vendredi 7 octobre 2022

Instauration taux taxes d'aménagement

Voir
Début
mercredi 28 septembre 2022

Instauration taxes friches commerciales

Voir
Début
mercredi 28 septembre 2022