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Conseil municipal
délibérations
Projet urbain d'aménagement avec la SPL SAGEP - ANNEXES
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Début
jeudi 6 juillet 2023
Convention servitude de passage terrain privé eau potable La Mole/La Verne : modif DCM20230307-20
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Début
mercredi 12 juillet 2023
Convention participation aux frais de fonctionnement - piscine Garde-Freinet scolaire
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Début
mercredi 12 juillet 2023
Convention-type dons de denrées alimentaires aux associations habilitées
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Début
mercredi 12 juillet 2023
Liste des emplois et des conditions d'occupation des logements de fonction
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Début
mercredi 12 juillet 2023
Mise en place d'une part supplémentaire IFSE régie du RIFSEEP
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Début
mercredi 12 juillet 2023
Révision du périmètre ZAP - protection activité agricole
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Début
mercredi 12 juillet 2023
Cession amiable av Jacques de Cuers suite à procédure de déclassement
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Début
mercredi 12 juillet 2023
Av Jacques de Cuers : désaffectation et déclassement de voie après EP
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Début
mercredi 12 juillet 2023
R-P de la poste procédure d'expropriation n°50 du PLU aménagement av G clémenceau-Mûriers-Coulet
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Début
mercredi 12 juillet 2023
DPU pour 3 ZAE Font Mourier - Saint-Maur - Valensole à la CCGST
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Début
mercredi 12 juillet 2023
Abrogation délibération n°20230404-22 - bail commercial SAS Tic et Tac
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Début
mercredi 12 juillet 2023
Annulation vente du véhicule Renault Talisman
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Début
mercredi 12 juillet 2023
Concession de service public exploitation Tennis club - approbation choix du concessionnaire
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Début
mercredi 12 juillet 2023
Lancement appel à projets bail à construction AS 197 et 446
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Début
mercredi 12 juillet 2023
Désaffectation et déclassement anticipé AS 197 et 446 square Jean Moulin bail à construction
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Début
mercredi 12 juillet 2023
Convention financement des travaux réseau eau potable DECI montée Saint-Roch
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Début
mercredi 12 juillet 2023
Subvention exceptionnelle à l'association AS Cogolin GR
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Début
mercredi 12 juillet 2023
Convention d'objectifs et de financement avec l'association SCCF
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Début
mercredi 12 juillet 2023
DM n° 1 - budget annexe IMR 2023
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Début
mercredi 12 juillet 2023
Modification des modalités financières convention OPAH-RU - participation ANAH
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Début
mercredi 12 juillet 2023
RGPD - autorisation de traitement de données à caractère personnel
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Début
mercredi 12 juillet 2023
Vente de l'action SPL Golfe de Saint-Tropez Tourisme à la CCGST
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Début
mercredi 12 juillet 2023
Adoption procès-verbal séance précédente (cm du 04/04/2023)
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Début
mercredi 12 juillet 2023
Modification du tableau des emplois
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Début
lundi 10 juillet 2023
Projet urbain d'aménagement ville de Cogolin - approbation traité de concession SPL SAGEP autorisation signature
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Début
jeudi 6 juillet 2023
Modification du règlement intérieur du conseil municipal
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Début
mercredi 19 avril 2023
Nomination du Capitaine de ville 2023
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Début
mardi 18 avril 2023
Convention de servitude AK 86 et 87 au bénéfice de ENEDIS
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Début
vendredi 14 avril 2023
Convention CCGST renforcement réseau eau potable RD48 ZA Saint-Maur
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Début
vendredi 14 avril 2023
Modification du tableau des emplois
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Début
vendredi 14 avril 2023
Servitude de passage et occupation temporaire terrain AT241p
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Début
vendredi 14 avril 2023
Conclusion bail commercial SAS Tic et Toc av G Clémenceau & impasse Aubert
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Début
vendredi 14 avril 2023
Convention terrain pour occupation précaire au bénéfice de la CCGST
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Début
vendredi 14 avril 2023
Convention La Cauquière Lots 269 et 720 association Moto club Gunfighters
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Début
vendredi 14 avril 2023
Convention exploitation des Hélisurfaces - 2023
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Début
vendredi 14 avril 2023
Prise de participation de la SPL "SAGEP"
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Début
vendredi 14 avril 2023
Reprises et transferts de compétences au profit du SYMIELECVAR
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Début
vendredi 14 avril 2023
Adoption de la charte des associations et convention-cadre
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Début
vendredi 14 avril 2023
Convention SDIS surveillance de baignade 2023
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Début
vendredi 14 avril 2023
Approbation convention groupement de commandes DECI
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Début
vendredi 14 avril 2023
Désignation du référent déontologue des élus locaux
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Début
vendredi 14 avril 2023
Budget primitif 2023 - Budget annexe IMR
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Début
vendredi 14 avril 2023
Affectation du résultat 2022 - Budget annexe IMR
Voir
Début
vendredi 14 avril 2023
Approbation du CFU 2022 - Budget annexe IMR
Voir
Début
vendredi 14 avril 2023
Subventions aux associations - exercice 2023
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Début
vendredi 14 avril 2023
Budget Primitif 2023 - BP Commune
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Début
vendredi 14 avril 2023
Affectation du résultat 2022 - BP Commune
Voir
Début
vendredi 14 avril 2023
Approbation du CFU 2022 - BP Commune
Voir
Début
vendredi 14 avril 2023
Etat annuel indemnités perçues par les membres du CM
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Début
vendredi 14 avril 2023
Adoption procès-verbal séance précédente
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Début
vendredi 14 avril 2023
Fixation des taux d'imposition des impôts directs locaux pour 2023
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Début
jeudi 6 avril 2023
Election du président de séance
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Début
jeudi 6 avril 2023
Cession véhicule Renault Talisman
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Début
jeudi 6 avril 2023
Autorisation de servitude de passage AX 230-241-242-245-250 et 251 CCGST
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Début
jeudi 16 mars 2023
Règlement intérieur de la base nautique
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Début
jeudi 16 mars 2023
Modification du dispositif de sécurité et d'intervention (DSI) de la base nautique
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Début
jeudi 16 mars 2023
Convention de partenariat la ressourcerie, espace R-UFOLEP
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Début
jeudi 16 mars 2023
Dispositif "promeneurs du Net" convention CAF du Var
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Début
jeudi 16 mars 2023
Modification du tableau des emplois
Voir
Début
jeudi 16 mars 2023
Convention CDG83 séances d'examens psychotechniques
Voir
Début
jeudi 16 mars 2023
Subvention exceptionnelle Association SOS Chrétiens d'Orient
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Début
jeudi 16 mars 2023
Confirmation de l'option régime dérogatoire de gestion des provisions (budgétaires)
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Début
jeudi 16 mars 2023
Bilan annuel des opérations immobilières 2022
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Début
jeudi 16 mars 2023
Débat d'Orientation Budgétaire
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Début
jeudi 16 mars 2023
Autorisation enquête publique procédure de reclassement avenue Jacques de Cuers
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Début
jeudi 16 mars 2023
Modification tarifs stationnement & forfait post-stationnement parking plage des Marines
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Début
jeudi 16 mars 2023
Autorisation donnée Maison Bleue PC AN190 rue du Juge Michel
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Début
jeudi 16 mars 2023
Autorisation donnée Maison Bleue BD115&116p 1bis impasse Jean Aicard
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Début
jeudi 16 mars 2023
Convention de mise à disposition terrain Plein soleil La Maison Bleue
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Début
jeudi 16 mars 2023
Avenant1 SIVAAD A005 MATST2021 La CROIX CITY Lot 03T03
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Début
jeudi 16 mars 2023
Avenant1 SIVAAD A005 MATST2021 RACINE Lots 09T10-10T11-11T12
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Début
jeudi 16 mars 2023
Adhésion au CEREMA représentant modification
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Début
jeudi 16 mars 2023
Rapport de principe TENNIS approbation & lancement procédure
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Début
vendredi 10 mars 2023
Acquisition amiable AS90 SAS BP Mixte av. des Mûriers
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Début
mercredi 25 janvier 2023
Annulation délibération n°20221011-09 TA CCGST
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Début
mercredi 25 janvier 2023
Investissement avant BP 23 modification B Principal
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Début
mercredi 25 janvier 2023
Règlement sinistre 2022-4939
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Début
mercredi 25 janvier 2023
Règlement sinistre 2022-592
Voir
Début
mercredi 25 janvier 2023
Avenant n°1 SIVAAD n°A005 MATST2021 lot1 T01
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Début
mercredi 25 janvier 2023
Transformation SPL modification des statuts
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Début
mercredi 25 janvier 2023
Convention OPAH-RU modification
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Début
mercredi 25 janvier 2023
Convention club de tir cogolinois
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Début
mercredi 21 décembre 2022
Tarifs des activités de la base nautique
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Début
mercredi 21 décembre 2022
Tarifs restauration scolaire
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Début
mercredi 21 décembre 2022
Règlement intérieur - accueils & restauration scolaire
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Début
mercredi 21 décembre 2022
Règlement intérieur séjour de vacances
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Début
mercredi 21 décembre 2022
Contrats d'apprentissage
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Début
mercredi 21 décembre 2022
Convention 2023-2025 - CDG santé & sécurité
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Début
mercredi 21 décembre 2022
Recensement population 2023 rémunération agents
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Début
mercredi 21 décembre 2022
Promesse de vente - cession partielle BD130
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Début
mercredi 21 décembre 2022
Acquisition AT155 "clos Aristide" av. S. Coulet
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Début
mercredi 21 décembre 2022
Convention mise à disposition - terrain fourrière
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Début
mercredi 21 décembre 2022
Convention DECI - BB157 impasse du Plant
Voir
Début
mercredi 21 décembre 2022
Convention mise à disposition Château
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Début
mercredi 21 décembre 2022
Convention mise à disposition Minibus
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Début
mercredi 21 décembre 2022
Mandat de gestion SAIEM logements Plein soleil
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Début
mercredi 21 décembre 2022
SYMIELECVAR - reprises de compétences
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Début
mercredi 21 décembre 2022
SYMIELECVAR - rapport d'activité 2021
Voir
Début
mercredi 21 décembre 2022
SIVAAD - rapport d'activité 2021
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Début
mercredi 21 décembre 2022
SIA - rapport de l'assainissement 2021
Voir
Début
mercredi 21 décembre 2022
CCGST - rapport eau 2021
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Début
mercredi 21 décembre 2022
CCGST - rapport 2021 SPANC
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Début
mercredi 21 décembre 2022
CCGST rapport 2021 prévention & gestion déchets
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Début
mercredi 21 décembre 2022
CCGST - rapport d'activité 2021
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Début
mercredi 21 décembre 2022
Adhésion au CEREMA
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Début
mercredi 21 décembre 2022
Dérogations au repos dominical
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Début
mercredi 21 décembre 2022
Statuts de la CCGST nouvelles compétences
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Début
mercredi 21 décembre 2022
Statuts CCGST modification des compétences
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Début
mercredi 21 décembre 2022
Convention mise en oeuvre OPAH-RU
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Début
mercredi 21 décembre 2022
Avances sur subventions ou participations 2023
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Début
jeudi 15 décembre 2022
Dépenses d'investissement avant BP 2023 - Budget IMR
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Début
jeudi 15 décembre 2022
Dépenses d'investissement avant BP 2023 - BP
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Début
jeudi 15 décembre 2022
Actualisation tarifs et redevances
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Début
jeudi 15 décembre 2022
Calcul redevance domaniale régie du Port
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Début
jeudi 15 décembre 2022
Admissions en non valeurs et créances éteintes
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Début
jeudi 15 décembre 2022
DM n° 3 budget annexe IMR 2022
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Début
jeudi 15 décembre 2022
DM n° 3 budget principal 2022
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Début
jeudi 15 décembre 2022
Modification des horaires de nuits PM
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Début
jeudi 20 octobre 2022
Modalités indemnités horaires twx supplémentaires
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Début
jeudi 20 octobre 2022
Débat protection sociale complémentaire
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Début
jeudi 20 octobre 2022
Subvention Fédération des Clubs de la Défense
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Début
jeudi 20 octobre 2022
Reversement taxe d'aménagement CCGST
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Début
jeudi 20 octobre 2022
DM n°2 Budget annexe IMR 2022
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Début
jeudi 20 octobre 2022
Déplacement statue de saint-Maur
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Début
jeudi 20 octobre 2022
Modification convention galerie Raimu
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Début
jeudi 20 octobre 2022
Convention association A.G.D.A
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Début
jeudi 20 octobre 2022
Modification RI du parking Résistance
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Début
jeudi 20 octobre 2022
Adoption du règlement de voirie communale
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Début
jeudi 20 octobre 2022
Concession de service petite enfance crèches
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Début
jeudi 20 octobre 2022
Création service commun "Fiscalité" CCGST
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Début
jeudi 20 octobre 2022
Tarifs évènements objectif vacances
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Début
vendredi 7 octobre 2022
Course trail objectif vacances
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Début
vendredi 7 octobre 2022
Renouvellement CMJeunes
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Début
vendredi 7 octobre 2022
Participation transports scolaires
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Début
vendredi 7 octobre 2022
Tarifs Fédération Française de Voile
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Début
vendredi 7 octobre 2022
Adhésion réseau micro-folie
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Début
vendredi 7 octobre 2022
Convention de partenariat économe flux
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Début
vendredi 7 octobre 2022
Modification tableau des emplois
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Début
vendredi 7 octobre 2022
Avantage en nature "nourriture"
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Début
vendredi 7 octobre 2022
Avis remise gracieuse régisseur GU
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Début
vendredi 7 octobre 2022
DM n° 2 - BP 2022
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Début
vendredi 7 octobre 2022
Convention souvenirs-souvenirs plage
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Début
vendredi 7 octobre 2022
Résiliation convention ODP Paturle
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Début
vendredi 7 octobre 2022
SCLV rapport d'activités 2021
Voir
Début
vendredi 7 octobre 2022
Convention de partenariat MSA
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Début
vendredi 7 octobre 2022
Convention PVD
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Début
vendredi 7 octobre 2022
Instauration taux taxes d'aménagement
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Début
mercredi 28 septembre 2022
Instauration taxes friches commerciales
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Début
mercredi 28 septembre 2022