Travaux d'extension du réseau d'eau potable nécessaires à la défense extérieure contre l'incendie (DECI) - communauté de communes du Golfe de Saint-Tropez - " route de la Mole - RD 98 "

Voir
Début
mercredi 17 avril 2024

Instauration du droit de préemption urbain renforcé (DPUR) sur le territoire communal

Voir
Début
mercredi 17 avril 2024

Remboursement de sinistre - SAS Fun War

Voir
Début
mercredi 17 avril 2024

Convention entre la commune, l'établissement français du sang (EFS) et l'association des donneurs de sang bénévoles - mise à disposition de locaux communaux - Centre Maurin des Maures

Voir
Début
mercredi 17 avril 2024

Renouvellement de la convention de mise à disposition d'un terrain communal au bénéfice de l'association " Cogolin Radio commande Max Fusion "

Voir
Début
mercredi 17 avril 2024

Convention - prêt à usage - Apiculteur

Voir
Début
mercredi 17 avril 2024

Avenant n°1 à la convention conclue entre l'Etat et la SAIEM de construction de Draguignan - résidence Plein Soleil

Voir
Début
mercredi 17 avril 2024

Concession de service public - plage naturelle des Marines de Cogolin - sous-traités d'exploitation des lots de plage n° 2 - 3 et 4

Voir
Début
mercredi 17 avril 2024

Convention de mise à disposition de personnels du SDIS du Var pour la surveillance de la baignade

Voir
Début
mercredi 17 avril 2024

Budget primitif 2024 - budget annexe IMR

Voir
Début
mercredi 17 avril 2024

Affectation du résultat 2023 - budget annexe IMR

Voir
Début
mercredi 17 avril 2024

Approbation du compte financier unique 2023 - budget annexe IMR

Voir
Début
mercredi 17 avril 2024

Subventions aux associations - exercice 2024

Voir
Début
mercredi 17 avril 2024

Budget primitif 2024 - budget principal commune

Voir
Début
mercredi 17 avril 2024

Fixation du taux d'imposition des taxes locales pour 2024

Voir
Début
mercredi 17 avril 2024

Affectation du résultat 2023 - budget principal commune

Voir
Début
mercredi 17 avril 2024

Approbation du compte financier unique 2023 - budget principal commune

Voir
Début
mercredi 17 avril 2024

Soutien au projet de création d'un dixième Parc naturel régional sur les territoriales des Maures, de l'Estérel et du Tanneron

Voir
Début
mercredi 17 avril 2024

Renouvellement de la convention de prestation de service avec la communauté de communes du Golfe de Saint-Tropez pour la diffusion d'informations pratiques et thématiques à l'ensemble des administrés du territoire communautaire

Voir
Début
mercredi 17 avril 2024

Désignation d'un représentation au conseil d'administration du centre communal d'action sociale (CCAS)

Voir
Début
mercredi 17 avril 2024

Adhésions de compétences n°8 Maintenance des réseaux d'éclairage public : commune Les Arcs sur Argens - n°7 Réseau de prise de charge pour véhicules électriques : commune du Plan d'Aups au Territoire d'Energie Var SYMIELEC

Voir
Début
mercredi 17 avril 2024

Adhésion au Syndicat Mixte du Massif des Maures de la commune de Saint-Tropez

Voir
Début
mercredi 17 avril 2024

Adoption du Procès Verbal de la séance précédente

Voir
Début
mercredi 17 avril 2024

Election du président de séance

Voir
Début
mercredi 17 avril 2024

Liste des délibérations CM du 08/04/2024

Voir
Début
vendredi 12 avril 2024

Procès Verbal CM du 04 mars 2024

Voir
Début
mardi 9 avril 2024

Procédure de modification simplifiée n°11 du Plan Local d'Urbanisme (PLU)

Voir
Début
vendredi 8 mars 2024

Convention type de mise à disposition d'équipements et de matériels à usage sportif

Voir
Début
vendredi 8 mars 2024

Convention avec l'Office Français de l'Immigration et de l'Intégration (OFII) relative à la vérification des conditions de regroupement familial

Voir
Début
vendredi 8 mars 2024

Renouvellement bail commercial restaurant de Plage

Voir
Début
vendredi 8 mars 2024

Contrat de location longue durée véhicule publicitaire avec la société France Collectivité INVEST

Voir
Début
vendredi 8 mars 2024

Avenant à la convention de mise à disposition d'une salle sise rez-de-chaussée du Château au bénéfice de l'association " Dessine-moi des étoiles "

Voir
Début
vendredi 8 mars 2024

Abrogation de la délibération n°2023/09/26-18 - cession Talisman

Voir
Début
vendredi 8 mars 2024

Avenant n°2 au contrat de concession de service public pour l'exploitation du tennis club municipal de Cogolin

Voir
Début
vendredi 8 mars 2024

Bilan annuel des opérations immobilières - exercice 2023

Voir
Début
vendredi 8 mars 2024

Débat d'Orientation Budgétaire

Voir
Début
vendredi 8 mars 2024

Dénomination de voies - Plein Soleil : n°2 Impasse du Soleil

Voir
Début
vendredi 8 mars 2024

Dénomination de voies - Plein Soleil : n°1 Impasse Leï Magnoti

Voir
Début
vendredi 8 mars 2024

Convention triennale de partenariat relative à la mise à disposition et au financement d'un intervenant social au sein de la compagnie de Gendarmerie de Gassin

Voir
Début
vendredi 8 mars 2024

Adhésion à l'agence technique départementale Var Ingénierie

Voir
Début
vendredi 8 mars 2024

Adhésion de compétence au Territoire d'Energie Var - SYMIELEC : commune de FLAYOSC et modification des statuts

Voir
Début
vendredi 8 mars 2024

Désignation au sein des commissions et organisme extérieurs

Voir
Début
vendredi 8 mars 2024

Adoption du procès-verbal de la séance précédente

Voir
Début
vendredi 8 mars 2024

Liste des délibérations APPROUVEES - CM du 04 mars 2024

Voir
Début
jeudi 7 mars 2024

Procès verbal CM du 18 décembre 2023

Voir
Début
mardi 5 mars 2024

Portant délégation de fonctions à la première adjointe au maire : Madame Christiane LARDAT

Voir
Début
jeudi 8 février 2024
Fin
mardi 9 avril 2024

Règlement intérieur de la réserve communale de sécurité civile - abroge l'arrêté n° 2021/950 du 04/11/2021

Voir
Début
mardi 9 janvier 2024
Fin
lundi 11 mars 2024

Réserve communale de sécurité civile avec cellule comité communal Feux de Forêts - abroge l'arrêté n°2021/949 du 04/11/2021

Voir
Début
mardi 9 janvier 2024
Fin
lundi 11 mars 2024

Délégation de fonctions à un adjoint au maire - Mme Patricia PENCHENAT - abroge n° 2020/600 du 06 07 2020

Voir
Début
lundi 8 janvier 2024
Fin
lundi 11 mars 2024

Délégation de fonctions à un adjoint au maire - Monsieur Jacki KLINGER - abroge l'arrêté n° 2020/599 du 06/07/2020

Voir
Début
lundi 8 janvier 2024
Fin
lundi 11 mars 2024

Rétrocession à la commune de Cogolin par la SAIEM de construction de Draguignan de 5 logements de la résidence Plein soleil et constitution d'une copropriété

Voir
Début
mardi 19 décembre 2023

SIVAAD - rapport d'activité 2022

Voir
Début
jeudi 21 décembre 2023

Concession SAGEP - cession des parcelles cadastrées section BD n°1 et section BD n° 130

Voir
Début
jeudi 21 décembre 2023

Désignation au conseil d'administration de la régie du port de plaisance des Marines de Cogolin

Voir
Début
jeudi 21 décembre 2023

Désignations au sein des commissions et organismes extérieurs

Voir
Début
jeudi 21 décembre 2023

Fixation du montant des indemnités des élus

Voir
Début
jeudi 21 décembre 2023

Election de deux adjoints

Voir
Début
jeudi 21 décembre 2023

Fixation du nombre d'adjoints

Voir
Début
jeudi 21 décembre 2023

Adoption du procès verbal de la séance précédente

Voir
Début
jeudi 21 décembre 2023

Procès verbal CM du 27 novembre 2023

Voir
Début
mercredi 20 décembre 2023

Liste des délibérations APPROUVEES CM du 18 12 2023

Voir
Début
mercredi 20 décembre 2023

Décision Modificative n° 1 - budget principal 2023

Voir
Début
mardi 19 décembre 2023

Rétrocession à la commune de Cogolin par la SAIEM de construction de Draguignan de 5 logements de la résidence Plein soleil et constitution d'une copropriété

Voir
Début
mardi 19 décembre 2023

Convention tripartite entre le département, la CCGST et la commune de Cogolin relative à l'aménagement de la RD48 zone d'activités Saint Maur

Voir
Début
jeudi 7 décembre 2023

Renouvellement de la convention de partenariat pour l'espace numérique de travail (ENT)

Voir
Début
jeudi 7 décembre 2023

Renouvellement du conseil municipal des jeunes

Voir
Début
jeudi 7 décembre 2023

Révision du règlement intérieur des accueils de loisirs périscolaires et extrascolaires

Voir
Début
jeudi 7 décembre 2023

Renouvellement de la convention d'intervention foncière conclue avec la société d'aménagement foncier et d'établissement rural SAFER PACA

Voir
Début
jeudi 7 décembre 2023

Acquisition amiable d'un local commercial appartenant à Mme et M. RENAUDIN lots 685-686-687 et à la SCI ELIGAST représentée par M. RENAUDIN lot 688 copropriété "la Cauquière" section AR 174-152

Voir
Début
jeudi 7 décembre 2023

Déclassement rétroactif du domaine public communal vers le domaine privé communal - parcelle AT 312 et volume 2 de la parcelle AT 313

Voir
Début
jeudi 7 décembre 2023

Convention de réservation de logements et de gestion en flux entre la commune et SAIEM de DRAGUIGNAN pour la période 2024/2026

Voir
Début
jeudi 7 décembre 2023

Convention de réservation de logements et de gestion en flux entre la commune et VAR HABITAT pour la période 2024/2026

Voir
Début
jeudi 7 décembre 2023

Convention de réservation de logements et de gestion en flux entre la commune et l'UNICIL pour la période 2024/2026

Voir
Début
jeudi 7 décembre 2023

Constitution d'une servitude de passage en tréfonds à titre gratuit au profit de la SCCV - groupe Edouard DENIS PACA - programme immobilier l'Horizon

Voir
Début
jeudi 7 décembre 2023

Territoire d'énergie Var SYMIELEC - rapport d'activités 2022

Voir
Début
jeudi 7 décembre 2023

SAIEM Draguignan - rapport des administrateurs 2022

Voir
Début
jeudi 7 décembre 2023

SIA : rapport annuel sur le prix et la qualité du service de l'assainissement 2022

Voir
Début
jeudi 7 décembre 2023

SCLV - rapport d'activités 2022

Voir
Début
jeudi 7 décembre 2023

Renouvellement du projet "objectif vacances" et mise à jour des tarifs des évènements de la salle ados

Voir
Début
jeudi 7 décembre 2023

Tarifs de la base nautique - ajout de tarifs

Voir
Début
jeudi 7 décembre 2023

Recensement de la population 2024 - rémunération des agents recenseurs

Voir
Début
jeudi 7 décembre 2023

CCGST : rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de prévention et de gestion des déchets 2022

Voir
Début
jeudi 7 décembre 2023

CCGST : rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d'assainissement non collectif 2022

Voir
Début
jeudi 7 décembre 2023

CCGST : rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d'eau potable 2022

Voir
Début
jeudi 7 décembre 2023

Convention de partenariat et d'objectifs 2024 entre la ville de Cogolin et le CIDFF du Var

Voir
Début
jeudi 7 décembre 2023

Convention de servitude parcelles AS n° 194 et n° 211 - avenue du Contant au bénéfice d'ENEDIS

Voir
Début
jeudi 7 décembre 2023

Avances sur subventions ou participations 2024

Voir
Début
jeudi 7 décembre 2023

Engagement de dépenses d'investissement avant le vote du budget primitif 2024 - budget annexe "immeubles de rapport"

Voir
Début
jeudi 7 décembre 2023

Engagements de dépenses d'investissement avant le vote du budget primitif 2024 - budget principal

Voir
Début
jeudi 7 décembre 2023

Territoire d'énergie Var SYMIELEC - adhésion de compétences n°7 "réseau de prise de charge pour véhicules électriques au profit de TE83-SYMIELEC

Voir
Début
jeudi 7 décembre 2023

Dissolution de plein droit du SIA de Cogolin-Gassin suite au transfert de compétences à la CCGST

Voir
Début
jeudi 7 décembre 2023

Création d'un service commun "subventions" entre la CCGST et les communes membres

Voir
Début
jeudi 7 décembre 2023

Concession SAGEP - avenant 1 au traité de concession - autorisation de signature

Voir
Début
jeudi 7 décembre 2023

Avis du conseil municipal sur les dérogations au repos dominical pouvant être accordée par le maire

Voir
Début
jeudi 7 décembre 2023

Adoption du Procès Verbal de la séance précédente

Voir
Début
jeudi 7 décembre 2023

Approbation de la modification de droit commun n° 3 du Plan Local d'Urbanisme (PLU)

Voir
Début
vendredi 1 décembre 2023

Liste des délibérations APPROUVEES CM du 27 11 2023

Voir
Début
vendredi 1 décembre 2023

Procès-verbal CM du 26 septembre 2023

Voir
Début
mercredi 29 novembre 2023

Tarifs de la base nautique : ajout du tarif des licences 2023/2024

Voir
Début
mercredi 4 octobre 2023

Conventions tripartites portant mise à disposition d'équipements et de matériels sportifs entre le département du Var, la commune de Cogolin et les collèges de l'Assomption et Gérard Philipe

Voir
Début
mercredi 4 octobre 2023

Mise à jour du régime indemnitaire applicable aux agents communaux (partie RIFSEEP)

Voir
Début
mercredi 4 octobre 2023

Modification de la liste des emplois et les conditions d'occupation des logements de fonction

Voir
Début
mercredi 4 octobre 2023

Mise en place d'une servitude DFCI sur les pistes n°A336 et A334 au profit de la communauté de communes du Golfe de Saint-Tropez afin d'assurer le statut juridique à un ouvrage DFCI existant

Voir
Début
mercredi 4 octobre 2023

Convention relative au financement des travaux de renforcement du réseau d'eau potable nécessaires à la Défense Extérieure Contre l'Incendie (DECI) : chemin de Vaubelette

Voir
Début
mercredi 4 octobre 2023

Cession du véhicule Renault Talisman dans le cadre d'une reprise

Voir
Début
mercredi 4 octobre 2023

Convention constitutive d'un groupement de commandes pour la mise en place d'un service d'alerte et d'information des communes et de la population du territoire du Golfe de Saint-Tropez en cas de risques majeurs

Voir
Début
mercredi 4 octobre 2023

Convention de mise à disposition d'un terrain communal pour exploitation commerciale d'une station de lavage pour chien en libre-service " DOG WASH "

Voir
Début
mercredi 4 octobre 2023

Avenant n° 1 au contrat de concession de service relative à l'exploitation du tennis club municipal de Cogolin

Voir
Début
mercredi 4 octobre 2023

Maison de Santé Pluridisciplinaire - bail professionnel - autorisation de sous-location : avenant au bail

Voir
Début
mercredi 4 octobre 2023

Convention de mise à disposition de moyens pour l'installation d'une permanence d'un médiateur

Voir
Début
mercredi 4 octobre 2023

Subvention exceptionnelle à l'association Club Haltérophilie Musculation (ACHM)

Voir
Début
mercredi 4 octobre 2023

Subvention exceptionnelle à la Fédération Nationale des Anciens Combattants en Algérie (FNACA)

Voir
Début
mercredi 4 octobre 2023

Subvention exceptionnelle à l'association du Golfe contre la détresse animale (AGDA)

Voir
Début
mercredi 4 octobre 2023

Actualisation des tarifs et redevances

Voir
Début
mercredi 4 octobre 2023

Communauté de communes du Golfe de Saint-Tropez (CCGST) : rapport d'activité 2022

Voir
Début
mercredi 4 octobre 2023

Syndicat Intercommunal Varois d'Aide aux Achats Divers (SIVAAD) : demande de retrait de la commune de Cogolin

Voir
Début
mercredi 4 octobre 2023

Syndicat mixte du massif des Maures : adhésion des communes de Pierrefeu-Les Arcs-La Londe et modification des statuts

Voir
Début
mercredi 4 octobre 2023

SYMIELECVAR - avenant n°3 à la convention constitutive de groupement de commandes d'achat d'énergie

Voir
Début
mercredi 4 octobre 2023

Adoption du Procès Verbal de la séance précédente

Voir
Début
mercredi 4 octobre 2023

Liste des délibérations CM du 26 09 2023

Voir
Début
lundi 2 octobre 2023

Procès-verbal CM du 04 JUILLET 2023

Voir
Début
jeudi 28 septembre 2023

Autorisation donnée au représentant municipal auprès de la SAGEP d'approuver l'augmentation de capital de la SPL et la modification de ses statuts

Voir
Début
mercredi 27 septembre 2023

Désignation des représentants de la commune à la commission d'appel d'offres de la SPL SAGEP

Voir
Début
mercredi 27 septembre 2023

Désignation du représentant de la commune aux instances de la SPL SAGEP

Voir
Début
mercredi 27 septembre 2023

Projet urbain d'aménagement avec la SPL SAGEP - ANNEXES

Voir
Début
jeudi 6 juillet 2023

Convention servitude de passage terrain privé eau potable La Mole/La Verne : modif DCM20230307-20

Voir
Début
mercredi 12 juillet 2023

Convention participation aux frais de fonctionnement - piscine Garde-Freinet scolaire

Voir
Début
mercredi 12 juillet 2023

Convention-type dons de denrées alimentaires aux associations habilitées

Voir
Début
mercredi 12 juillet 2023

Liste des emplois et des conditions d'occupation des logements de fonction

Voir
Début
mercredi 12 juillet 2023

Mise en place d'une part supplémentaire IFSE régie du RIFSEEP

Voir
Début
mercredi 12 juillet 2023

Révision du périmètre ZAP - protection activité agricole

Voir
Début
mercredi 12 juillet 2023

Cession amiable av Jacques de Cuers suite à procédure de déclassement

Voir
Début
mercredi 12 juillet 2023

Av Jacques de Cuers : désaffectation et déclassement de voie après EP

Voir
Début
mercredi 12 juillet 2023

R-P de la poste procédure d'expropriation n°50 du PLU aménagement av G clémenceau-Mûriers-Coulet

Voir
Début
mercredi 12 juillet 2023

DPU pour 3 ZAE Font Mourier - Saint-Maur - Valensole à la CCGST

Voir
Début
mercredi 12 juillet 2023

Abrogation délibération n°20230404-22 - bail commercial SAS Tic et Tac

Voir
Début
mercredi 12 juillet 2023

Annulation vente du véhicule Renault Talisman

Voir
Début
mercredi 12 juillet 2023

Concession de service public exploitation Tennis club - approbation choix du concessionnaire

Voir
Début
mercredi 12 juillet 2023

Lancement appel à projets bail à construction AS 197 et 446

Voir
Début
mercredi 12 juillet 2023

Désaffectation et déclassement anticipé AS 197 et 446 square Jean Moulin bail à construction

Voir
Début
mercredi 12 juillet 2023

Convention financement des travaux réseau eau potable DECI montée Saint-Roch

Voir
Début
mercredi 12 juillet 2023

Subvention exceptionnelle à l'association AS Cogolin GR

Voir
Début
mercredi 12 juillet 2023

Convention d'objectifs et de financement avec l'association SCCF

Voir
Début
mercredi 12 juillet 2023

DM n° 1 - budget annexe IMR 2023

Voir
Début
mercredi 12 juillet 2023

Modification des modalités financières convention OPAH-RU - participation ANAH

Voir
Début
mercredi 12 juillet 2023

RGPD - autorisation de traitement de données à caractère personnel

Voir
Début
mercredi 12 juillet 2023

Vente de l'action SPL Golfe de Saint-Tropez Tourisme à la CCGST

Voir
Début
mercredi 12 juillet 2023

Adoption procès-verbal séance précédente (cm du 04/04/2023)

Voir
Début
mercredi 12 juillet 2023

Modification du tableau des emplois

Voir
Début
lundi 10 juillet 2023

Projet urbain d'aménagement ville de Cogolin - approbation traité de concession SPL SAGEP autorisation signature

Voir
Début
jeudi 6 juillet 2023

Abrogation arrêté n° 2022/737 Délégation de fonctions à un adjoint au maire P. Garnier

Voir
Début
mercredi 5 juillet 2023

Liste des délibérations CM du 04 07 2023

Voir
Début
mercredi 5 juillet 2023

Procès-verbal CM du 04 AVRIL 2023

Voir
Début
mercredi 5 juillet 2023

Modification du règlement intérieur du conseil municipal

Voir
Début
mercredi 19 avril 2023

Liste de délibération CME du 11/04/2023

Voir
Début
mardi 18 avril 2023

Nomination du Capitaine de ville 2023

Voir
Début
mardi 18 avril 2023

Convention de servitude AK 86 et 87 au bénéfice de ENEDIS

Voir
Début
vendredi 14 avril 2023

Convention CCGST renforcement réseau eau potable RD48 ZA Saint-Maur

Voir
Début
vendredi 14 avril 2023

Modification du tableau des emplois

Voir
Début
vendredi 14 avril 2023

Servitude de passage et occupation temporaire terrain AT241p

Voir
Début
vendredi 14 avril 2023

Conclusion bail commercial SAS Tic et Toc av G Clémenceau & impasse Aubert

Voir
Début
vendredi 14 avril 2023

Convention terrain pour occupation précaire au bénéfice de la CCGST

Voir
Début
vendredi 14 avril 2023

Convention La Cauquière Lots 269 et 720 association Moto club Gunfighters

Voir
Début
vendredi 14 avril 2023

Convention exploitation des Hélisurfaces - 2023

Voir
Début
vendredi 14 avril 2023

Prise de participation de la SPL "SAGEP"

Voir
Début
vendredi 14 avril 2023

Reprises et transferts de compétences au profit du SYMIELECVAR

Voir
Début
vendredi 14 avril 2023

Adoption de la charte des associations et convention-cadre

Voir
Début
vendredi 14 avril 2023

Convention SDIS surveillance de baignade 2023

Voir
Début
vendredi 14 avril 2023

Approbation convention groupement de commandes DECI

Voir
Début
vendredi 14 avril 2023

Désignation du référent déontologue des élus locaux

Voir
Début
vendredi 14 avril 2023

Budget primitif 2023 - Budget annexe IMR

Voir
Début
vendredi 14 avril 2023

Affectation du résultat 2022 - Budget annexe IMR

Voir
Début
vendredi 14 avril 2023

Approbation du CFU 2022 - Budget annexe IMR

Voir
Début
vendredi 14 avril 2023

Subventions aux associations - exercice 2023

Voir
Début
vendredi 14 avril 2023

Budget Primitif 2023 - BP Commune

Voir
Début
vendredi 14 avril 2023

Affectation du résultat 2022 - BP Commune

Voir
Début
vendredi 14 avril 2023

Approbation du CFU 2022 - BP Commune

Voir
Début
vendredi 14 avril 2023

Etat annuel indemnités perçues par les membres du CM

Voir
Début
vendredi 14 avril 2023

Adoption procès-verbal séance précédente

Voir
Début
vendredi 14 avril 2023

Fixation des taux d'imposition des impôts directs locaux pour 2023

Voir
Début
jeudi 6 avril 2023

Election du président de séance

Voir
Début
jeudi 6 avril 2023

Cession véhicule Renault Talisman

Voir
Début
jeudi 6 avril 2023

Portant subdélégation de signature à la première adjointe au maire : Madame Christiane LARDAT

Voir
Début
jeudi 6 avril 2023

Portant délégation de fonctions à la première adjointe au maire : Madame Christiane LARDAT

Voir
Début
jeudi 6 avril 2023

Liste des délibérations CM du 04/04/2023

Voir
Début
jeudi 6 avril 2023

Procès verbal CM du 07 MARS 2023

Voir
Début
mercredi 5 avril 2023

Autorisation de servitude de passage AX 230-241-242-245-250 et 251 CCGST

Voir
Début
jeudi 16 mars 2023

Règlement intérieur de la base nautique

Voir
Début
jeudi 16 mars 2023

Modification du dispositif de sécurité et d'intervention (DSI) de la base nautique

Voir
Début
jeudi 16 mars 2023

Convention de partenariat la ressourcerie, espace R-UFOLEP

Voir
Début
jeudi 16 mars 2023

Dispositif "promeneurs du Net" convention CAF du Var

Voir
Début
jeudi 16 mars 2023

Modification du tableau des emplois

Voir
Début
jeudi 16 mars 2023

Convention CDG83 séances d'examens psychotechniques

Voir
Début
jeudi 16 mars 2023

Subvention exceptionnelle Association SOS Chrétiens d'Orient

Voir
Début
jeudi 16 mars 2023

Confirmation de l'option régime dérogatoire de gestion des provisions (budgétaires)

Voir
Début
jeudi 16 mars 2023

Bilan annuel des opérations immobilières 2022

Voir
Début
jeudi 16 mars 2023

Débat d'Orientation Budgétaire

Voir
Début
jeudi 16 mars 2023

Autorisation enquête publique procédure de reclassement avenue Jacques de Cuers

Voir
Début
jeudi 16 mars 2023

Modification tarifs stationnement & forfait post-stationnement parking plage des Marines

Voir
Début
jeudi 16 mars 2023

Autorisation donnée Maison Bleue PC AN190 rue du Juge Michel

Voir
Début
jeudi 16 mars 2023

Autorisation donnée Maison Bleue BD115&116p 1bis impasse Jean Aicard

Voir
Début
jeudi 16 mars 2023

Convention de mise à disposition terrain Plein soleil La Maison Bleue

Voir
Début
jeudi 16 mars 2023

Avenant1 SIVAAD A005 MATST2021 La CROIX CITY Lot 03T03

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Début
jeudi 16 mars 2023

Avenant1 SIVAAD A005 MATST2021 RACINE Lots 09T10-10T11-11T12

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Début
jeudi 16 mars 2023

Adhésion au CEREMA représentant modification

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Début
jeudi 16 mars 2023

Rapport de principe TENNIS approbation & lancement procédure

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Début
vendredi 10 mars 2023

Procès verbal CM du 23 janvier 2023

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Début
mercredi 8 mars 2023

Acquisition amiable AS90 SAS BP Mixte av. des Mûriers

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Début
mercredi 25 janvier 2023

Annulation délibération n°20221011-09 TA CCGST

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Début
mercredi 25 janvier 2023

Investissement avant BP 23 modification B Principal

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Début
mercredi 25 janvier 2023

Règlement sinistre 2022-4939

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Début
mercredi 25 janvier 2023

Règlement sinistre 2022-592

Voir
Début
mercredi 25 janvier 2023

Avenant n°1 SIVAAD n°A005 MATST2021 lot1 T01

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Début
mercredi 25 janvier 2023

Transformation SPL modification des statuts

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Début
mercredi 25 janvier 2023

Convention OPAH-RU modification

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Début
mercredi 25 janvier 2023

Procès verbal du 06/12/2022

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Début
mardi 24 janvier 2023

Convention club de tir cogolinois

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Début
mercredi 21 décembre 2022

Tarifs des activités de la base nautique

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Début
mercredi 21 décembre 2022

Tarifs restauration scolaire

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Début
mercredi 21 décembre 2022

Règlement intérieur - accueils & restauration scolaire

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Début
mercredi 21 décembre 2022

Règlement intérieur séjour de vacances

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Début
mercredi 21 décembre 2022

Contrats d'apprentissage

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Début
mercredi 21 décembre 2022

Convention 2023-2025 - CDG santé & sécurité

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Début
mercredi 21 décembre 2022

Recensement population 2023 rémunération agents

Voir
Début
mercredi 21 décembre 2022

Promesse de vente - cession partielle BD130

Voir
Début
mercredi 21 décembre 2022

Acquisition AT155 "clos Aristide" av. S. Coulet

Voir
Début
mercredi 21 décembre 2022

Convention mise à disposition - terrain fourrière

Voir
Début
mercredi 21 décembre 2022

Convention DECI - BB157 impasse du Plant

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Début
mercredi 21 décembre 2022

Convention mise à disposition Château

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Début
mercredi 21 décembre 2022

Convention mise à disposition Minibus

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Début
mercredi 21 décembre 2022

Mandat de gestion SAIEM logements Plein soleil

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Début
mercredi 21 décembre 2022

SYMIELECVAR - reprises de compétences

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Début
mercredi 21 décembre 2022

SYMIELECVAR - rapport d'activité 2021

Voir
Début
mercredi 21 décembre 2022

SIVAAD - rapport d'activité 2021

Voir
Début
mercredi 21 décembre 2022

SIA - rapport de l'assainissement 2021

Voir
Début
mercredi 21 décembre 2022

CCGST - rapport eau 2021

Voir
Début
mercredi 21 décembre 2022

CCGST - rapport 2021 SPANC

Voir
Début
mercredi 21 décembre 2022

CCGST rapport 2021 prévention & gestion déchets

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Début
mercredi 21 décembre 2022

CCGST - rapport d'activité 2021

Voir
Début
mercredi 21 décembre 2022

Adhésion au CEREMA

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Début
mercredi 21 décembre 2022

Dérogations au repos dominical

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Début
mercredi 21 décembre 2022

Statuts de la CCGST nouvelles compétences

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Début
mercredi 21 décembre 2022

Statuts CCGST modification des compétences

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Début
mercredi 21 décembre 2022

Convention mise en oeuvre OPAH-RU

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Début
mercredi 21 décembre 2022

Avances sur subventions ou participations 2023

Voir
Début
jeudi 15 décembre 2022

Dépenses d'investissement avant BP 2023 - Budget IMR

Voir
Début
jeudi 15 décembre 2022

Dépenses d'investissement avant BP 2023 - BP

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Début
jeudi 15 décembre 2022

Actualisation tarifs et redevances

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Début
jeudi 15 décembre 2022

Calcul redevance domaniale régie du Port

Voir
Début
jeudi 15 décembre 2022

Admissions en non valeurs et créances éteintes

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Début
jeudi 15 décembre 2022

DM n° 3 budget annexe IMR 2022

Voir
Début
jeudi 15 décembre 2022

DM n° 3 budget principal 2022

Voir
Début
jeudi 15 décembre 2022

Procès-verbal CM du 2022/10/11

Voir
Début
mardi 13 décembre 2022

Liste des délibérations cm du 06 décembre 2022

Voir
Début
vendredi 9 décembre 2022

Modification des horaires de nuits PM

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Début
jeudi 20 octobre 2022

Modalités indemnités horaires twx supplémentaires

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Début
jeudi 20 octobre 2022

Débat protection sociale complémentaire

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Début
jeudi 20 octobre 2022

Subvention Fédération des Clubs de la Défense

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Début
jeudi 20 octobre 2022

Reversement taxe d'aménagement CCGST

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Début
jeudi 20 octobre 2022

DM n°2 Budget annexe IMR 2022

Voir
Début
jeudi 20 octobre 2022

Déplacement statue de saint-Maur

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Début
jeudi 20 octobre 2022

Modification convention galerie Raimu

Voir
Début
jeudi 20 octobre 2022

Convention association A.G.D.A

Voir
Début
jeudi 20 octobre 2022

Modification RI du parking Résistance

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Début
jeudi 20 octobre 2022

Adoption du règlement de voirie communale

Voir
Début
jeudi 20 octobre 2022

Concession de service petite enfance crèches

Voir
Début
jeudi 20 octobre 2022

Création service commun "Fiscalité" CCGST

Voir
Début
jeudi 20 octobre 2022

Procès verbal du 27/09/2022

Voir
Début
mardi 18 octobre 2022

Liste des délibérations cm du 11 10 2022

Voir
Début
vendredi 14 octobre 2022

Tarifs évènements objectif vacances

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Début
vendredi 7 octobre 2022

Course trail objectif vacances

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Début
vendredi 7 octobre 2022

Renouvellement CMJeunes

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Début
vendredi 7 octobre 2022

Participation transports scolaires

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Début
vendredi 7 octobre 2022

Tarifs Fédération Française de Voile

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Début
vendredi 7 octobre 2022

Adhésion réseau micro-folie

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Début
vendredi 7 octobre 2022

Convention de partenariat économe flux

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Début
vendredi 7 octobre 2022

Modification tableau des emplois

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Début
vendredi 7 octobre 2022

Avantage en nature "nourriture"

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Début
vendredi 7 octobre 2022

Avis remise gracieuse régisseur GU

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Début
vendredi 7 octobre 2022

DM n° 2 - BP 2022

Voir
Début
vendredi 7 octobre 2022

Convention souvenirs-souvenirs plage

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Début
vendredi 7 octobre 2022

Résiliation convention ODP Paturle

Voir
Début
vendredi 7 octobre 2022

SCLV rapport d'activités 2021

Voir
Début
vendredi 7 octobre 2022

Convention de partenariat MSA

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Début
vendredi 7 octobre 2022

Convention PVD

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Début
vendredi 7 octobre 2022

Instauration taux taxes d'aménagement

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Début
mercredi 28 septembre 2022

Instauration taxes friches commerciales

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Début
mercredi 28 septembre 2022

Convention occupation Brocante Jas des Robert

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Début
jeudi 15 septembre 2022

Abrogation régie recettes "navette" Marines

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Début
jeudi 11 août 2022

Délégation de fonctions JP GARNIER travaux

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Début
mardi 9 août 2022

Délégation de fonctions JP Garnier sécurité

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Début
mardi 9 août 2022

Délégation de fonctions Audrey TROIN

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Début
mardi 9 août 2022