Règlement intérieur du conseil municipal

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Début
jeudi 8 octobre 2026

QS - Résiliation anticipée du bail professionnel consenti à Monsieur Henri GOMEZ - Ostéopathe

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Début
mardi 6 octobre 2026

Convention entre la commune et l’éco-organisme ALCOME relative à la réduction, la collecte et le traitement des déchets issus des mégots

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Début
mardi 6 octobre 2026

Actualisation des tarifs de la buvette, des produits et des évènements du Centre Ados

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Début
mardi 6 octobre 2026

Adoption du nouveau projet éducatif local 2026 (PEL)

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Début
mardi 6 octobre 2026

Convention d’objectifs et de financement CAF – Etablissement d’accueil du jeune enfant (EAJE) – Crèches Plein Soleil et Poids Plume

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Début
mardi 6 octobre 2026

Convention d’habilitation informatique « structures » concernant la mise en ligne sur le site monenfant.fr de données relatives aux établissements et services références sur le site - CAF du Var

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Début
mardi 6 octobre 2026

Convention de mise à disposition du centre Maurin des Maures

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Début
mardi 6 octobre 2026

Modification du tableau des emplois

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Début
mardi 6 octobre 2026

Convention locale entre le centre national de la fonction publique territoriale (CNFPT), la direction des services de l’éducation nationale du Var (DSEN) et les collectivités territoriales de Cogolin et la Môle

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Début
mardi 6 octobre 2026

Acquisition amiable - parcelle cadastrés AS 95 - superficie de 86 m² sise 16, avenue des Mûriers appartenant à la SCCV PEACEFUL-COGOLIN par Monsieur Laurent ROMANELLI

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Début
mardi 6 octobre 2026

Travaux d’extension de réseau d’eau potable, nécessaire à la DECI, chemin de l’Argentière – convention avec la communauté de communes du Golfe de Saint-Tropez (CCGST)

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Début
mardi 6 octobre 2026

Règlement de dommages suite à un sinistre – Dégât des eaux

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Début
mardi 6 octobre 2026

Rectification de la délibération n° 2026/06/23-19 du 23/06/2026 relative à la mise à disposition d’un terrain communal pour l’implantation d’une station de téléphonie mobile_Société PHOENIX France sur le secteur de Font Mourier

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Début
mardi 6 octobre 2026

Autorisation de signature d’une convention d’occupation temporaire du domaine public pour l’implantation de relais nécessaires au déploiement de la télérelève des compteurs d’eau

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Début
mardi 6 octobre 2026
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