Convention financement des travaux d'extension du réseau d'eau potable nécessaires à la DECI : chemin des Pasquiers

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Début
mardi 11 mars 2025

Modification du Dispositif de Sécurité et d'Intervention (DSI) de la Base Nautique

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Début
mardi 11 mars 2025

Fixation des tarifs 2025 de la Base Nautique

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Début
mardi 11 mars 2025

Convention d'objectifs et de financement CAF - Etablissement d'accueil du jeune enfant - Crèche haut plein soleil

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Début
mardi 11 mars 2025

Mise en place de la prestation titre restaurant pour les agents de la collectivité

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Début
mardi 11 mars 2025

Modification du tableau des emplois

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Début
mardi 11 mars 2025

Actualisation du régime des astreintes

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Début
mardi 11 mars 2025

Contrat de prêt à usage ou commodat au profit de Madame Béatrice QUERETTE

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Début
mardi 11 mars 2025

Convention de mise à disposition de locaux - association médiation varfamille.com

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Début
mardi 11 mars 2025

Convention partenariat - Plan Intercommunal de Sauvegarde et prévention des risque du territoire de la CCGST avec protection civile

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Début
mardi 11 mars 2025

Servitude de passage - SCI Ferdinand - franchissement d'un ruisseau AA 224 - chemin de Portonfus

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Début
mardi 11 mars 2025

Convention copropriété "Le Zéphir" pour implantation de trois conteneurs enterrés - collecte des déchets ménagers et recyclables - AN 59

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Début
mardi 11 mars 2025

Convention d'occupation temporaire du domaine public avec autorisation d'exploiter pour la SIL

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Début
mardi 11 mars 2025

Avenant n°2 au bail commercial des Viviers de Saint-Tropez - autorisation de sous-location

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Début
mardi 11 mars 2025

Subvention exceptionnelle - Association "Kempo Boxing Cogolin"

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Début
mardi 11 mars 2025
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