Modification du périmètre de la régie du port de plaisance des Marines de Cogolin
Voir- Début
- vendredi 6 mars 2026
Exonération de taxe foncière sur les propriétés bâties en faveur des bâtiments servant exclusivement et concomitamment à la culture de produits horticoles et à la vente de ces mêmes produits
Voir- Début
- vendredi 6 mars 2026
Garantie d’emprunt à la société Grand Delta Habitat_acquisition en VEFA de 9 logements locatifs sociaux_opération « Le Clos du Parc »_17, rue du Peyron à Cogolin
Voir- Début
- vendredi 6 mars 2026
Adoption du procès-verbal de la séance précédente
Voir- Début
- vendredi 6 mars 2026
Approbation de la procédure de révision générale n° 1 du Plan Local d'Urbanisme
Voir- Début
- jeudi 5 mars 2026
11. Convention de mise à disposition d’emplacements : 5ème salon de la bande dessinée
Voir- Début
- lundi 2 février 2026
10. Convention de partenariat avec le Rectorat de l’Académie de Nice et la DSDEN du Var : lutte contre le harcèlement scolaire et mesures de responsabilisation
Voir- Début
- lundi 2 février 2026
9. Approbation du règlement intérieur et de la charte de fonctionnement du Relais Petite Enfance itinérant « L’île aux enfants »
Voir- Début
- lundi 2 février 2026
8. Renouvellement de la convention de mise à disposition de terrain – Moto Cross
Voir- Début
- lundi 2 février 2026
7. Bilan annuel des opérations immobilières – exercice 2025
Voir- Début
- lundi 2 février 2026
6. Débat d’orientation budgétaire
Voir- Début
- lundi 2 février 2026
5. Modification des statuts de la Communauté de communes du Golfe de Saint-Tropez–accord local
Voir- Début
- lundi 2 février 2026
4. Convention de groupement de commandes pour la passation d’un marché public_réalisation du bilan et l’actualisation de la convention conclue avec l’Etat mise en œuvre pour le logement des travailleurs saisonniers
Voir- Début
- lundi 2 février 2026
3. Convention portant création du service commun « Archives » entre la communauté de communes et la commune
Voir- Début
- lundi 2 février 2026
2. Désignation d’un représentant au conseil d’administration du CCAS
Voir- Début
- lundi 2 février 2026