1. Adoption du procès-verbal de la séance précédente
Voir- Début
- lundi 2 février 2026
Convention de partenariat tripartite relative à la création et au fonctionnement du relais petite enfance itinérant
Voir- Début
- jeudi 11 décembre 2025
Règlement d'une franchise sur un sinistre responsabilité civile
Voir- Début
- jeudi 11 décembre 2025
Règlement de sinistre responsabilité civile
Voir- Début
- jeudi 11 décembre 2025
Convention entre l’agence nationale de traitement automatisé des infractions (ANTAI) et la commune relative au traitement des avis de mise en fourrière
Voir- Début
- jeudi 11 décembre 2025
Subvention exceptionnelle – Institut Médico Educatif (IME) « Sylvabelle »
Voir- Début
- jeudi 11 décembre 2025
Actualisation des tarifs et redevances pour l’année 2026
Voir- Début
- jeudi 11 décembre 2025
Territoire d’Energie Var SYMIELEC – transferts et reprise de compétences optionnelles
Voir- Début
- jeudi 11 décembre 2025
Communauté de communes du Golfe de Saint-Tropez (CCGST) - rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d’eau potable – exercice 2024
Voir- Début
- jeudi 11 décembre 2025
Communauté de communes du Golfe de Saint-Tropez (CCGST) - rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d’assainissement non collectif – exercice 2024
Voir- Début
- jeudi 11 décembre 2025
Communauté de communes du Golfe de Saint-Tropez (CCGST) - rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de prévention et de gestion des déchets - exercice 2024
Voir- Début
- jeudi 11 décembre 2025
Désignation des représentants au sein des commissions, organismes extérieurs et établissements publics de coopération intercommunale
Voir- Début
- jeudi 11 décembre 2025
Avis du conseil municipal sur les dérogations au repos dominical pouvant être accordées par le maire
Voir- Début
- jeudi 11 décembre 2025
Fixation des indemnités de fonctions du maire, des adjoints et des conseillers délégués - modification
Voir- Début
- jeudi 11 décembre 2025
Modification de l'indemnité pour frais de représentation du maire
Voir- Début
- jeudi 11 décembre 2025