Révision du règlement intérieur des accueils de loisirs périscolaires et extrascolaires
Voir- Début
- jeudi 7 décembre 2023
Renouvellement de la convention d'intervention foncière conclue avec la société d'aménagement foncier et d'établissement rural SAFER PACA
Voir- Début
- jeudi 7 décembre 2023
Acquisition amiable d'un local commercial appartenant à Mme et M. RENAUDIN lots 685-686-687 et à la SCI ELIGAST représentée par M. RENAUDIN lot 688 copropriété "la Cauquière" section AR 174-152
Voir- Début
- jeudi 7 décembre 2023
Déclassement rétroactif du domaine public communal vers le domaine privé communal - parcelle AT 312 et volume 2 de la parcelle AT 313
Voir- Début
- jeudi 7 décembre 2023
Convention de réservation de logements et de gestion en flux entre la commune et SAIEM de DRAGUIGNAN pour la période 2024/2026
Voir- Début
- jeudi 7 décembre 2023
Convention de réservation de logements et de gestion en flux entre la commune et VAR HABITAT pour la période 2024/2026
Voir- Début
- jeudi 7 décembre 2023
Convention de réservation de logements et de gestion en flux entre la commune et l'UNICIL pour la période 2024/2026
Voir- Début
- jeudi 7 décembre 2023
Constitution d'une servitude de passage en tréfonds à titre gratuit au profit de la SCCV - groupe Edouard DENIS PACA - programme immobilier l'Horizon
Voir- Début
- jeudi 7 décembre 2023
Territoire d'énergie Var SYMIELEC - rapport d'activités 2022
Voir- Début
- jeudi 7 décembre 2023
SAIEM Draguignan - rapport des administrateurs 2022
Voir- Début
- jeudi 7 décembre 2023
SIA : rapport annuel sur le prix et la qualité du service de l'assainissement 2022
Voir- Début
- jeudi 7 décembre 2023
SCLV - rapport d'activités 2022
Voir- Début
- jeudi 7 décembre 2023
Renouvellement du projet "objectif vacances" et mise à jour des tarifs des évènements de la salle ados
Voir- Début
- jeudi 7 décembre 2023
Tarifs de la base nautique - ajout de tarifs
Voir- Début
- jeudi 7 décembre 2023
Recensement de la population 2024 - rémunération des agents recenseurs
Voir- Début
- jeudi 7 décembre 2023