CCGST : rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de prévention et de gestion des déchets 2022
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- jeudi 7 décembre 2023
CCGST : rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d'assainissement non collectif 2022
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- jeudi 7 décembre 2023
CCGST : rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d'eau potable 2022
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- jeudi 7 décembre 2023
Convention de partenariat et d'objectifs 2024 entre la ville de Cogolin et le CIDFF du Var
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- jeudi 7 décembre 2023
Convention de servitude parcelles AS n° 194 et n° 211 - avenue du Contant au bénéfice d'ENEDIS
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- jeudi 7 décembre 2023
Avances sur subventions ou participations 2024
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- jeudi 7 décembre 2023
Engagement de dépenses d'investissement avant le vote du budget primitif 2024 - budget annexe "immeubles de rapport"
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- jeudi 7 décembre 2023
Engagements de dépenses d'investissement avant le vote du budget primitif 2024 - budget principal
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- jeudi 7 décembre 2023
Territoire d'énergie Var SYMIELEC - adhésion de compétences n°7 "réseau de prise de charge pour véhicules électriques au profit de TE83-SYMIELEC
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- jeudi 7 décembre 2023
Dissolution de plein droit du SIA de Cogolin-Gassin suite au transfert de compétences à la CCGST
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- jeudi 7 décembre 2023
Création d'un service commun "subventions" entre la CCGST et les communes membres
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- jeudi 7 décembre 2023
Concession SAGEP - avenant 1 au traité de concession - autorisation de signature
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- jeudi 7 décembre 2023
Avis du conseil municipal sur les dérogations au repos dominical pouvant être accordée par le maire
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- jeudi 7 décembre 2023
Adoption du Procès Verbal de la séance précédente
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- jeudi 7 décembre 2023
Approbation de la modification de droit commun n° 3 du Plan Local d'Urbanisme (PLU)
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- vendredi 1 décembre 2023