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liste des délibérations
Représentations/délégations
Subvention exceptionnelle à l'association du Golfe contre la détresse animale (AGDA)
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Début
mercredi 4 octobre 2023
Actualisation des tarifs et redevances
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Début
mercredi 4 octobre 2023
Communauté de communes du Golfe de Saint-Tropez (CCGST) : rapport d'activité 2022
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Début
mercredi 4 octobre 2023
Syndicat Intercommunal Varois d'Aide aux Achats Divers (SIVAAD) : demande de retrait de la commune de Cogolin
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Début
mercredi 4 octobre 2023
Syndicat mixte du massif des Maures : adhésion des communes de Pierrefeu-Les Arcs-La Londe et modification des statuts
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Début
mercredi 4 octobre 2023
SYMIELECVAR - avenant n°3 à la convention constitutive de groupement de commandes d'achat d'énergie
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Début
mercredi 4 octobre 2023
Adoption du Procès Verbal de la séance précédente
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Début
mercredi 4 octobre 2023
Procès-verbal CM du 04 JUILLET 2023
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Début
jeudi 28 septembre 2023
Autorisation donnée au représentant municipal auprès de la SAGEP d'approuver l'augmentation de capital de la SPL et la modification de ses statuts
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Début
mercredi 27 septembre 2023
Désignation des représentants de la commune à la commission d'appel d'offres de la SPL SAGEP
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Début
mercredi 27 septembre 2023
Désignation du représentant de la commune aux instances de la SPL SAGEP
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Début
mercredi 27 septembre 2023
Projet urbain d'aménagement avec la SPL SAGEP - ANNEXES
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Début
jeudi 6 juillet 2023
Convention servitude de passage terrain privé eau potable La Mole/La Verne : modif DCM20230307-20
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Début
mercredi 12 juillet 2023
Convention participation aux frais de fonctionnement - piscine Garde-Freinet scolaire
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Début
mercredi 12 juillet 2023
Convention-type dons de denrées alimentaires aux associations habilitées
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Début
mercredi 12 juillet 2023
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