Procès-verbal CM du 26 septembre 2023
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- mercredi 29 novembre 2023
Tarifs de la base nautique : ajout du tarif des licences 2023/2024
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- mercredi 4 octobre 2023
Conventions tripartites portant mise à disposition d'équipements et de matériels sportifs entre le département du Var, la commune de Cogolin et les collèges de l'Assomption et Gérard Philipe
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- mercredi 4 octobre 2023
Mise à jour du régime indemnitaire applicable aux agents communaux (partie RIFSEEP)
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- mercredi 4 octobre 2023
Modification de la liste des emplois et les conditions d'occupation des logements de fonction
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- mercredi 4 octobre 2023
Mise en place d'une servitude DFCI sur les pistes n°A336 et A334 au profit de la communauté de communes du Golfe de Saint-Tropez afin d'assurer le statut juridique à un ouvrage DFCI existant
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- mercredi 4 octobre 2023
Convention relative au financement des travaux de renforcement du réseau d'eau potable nécessaires à la Défense Extérieure Contre l'Incendie (DECI) : chemin de Vaubelette
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- mercredi 4 octobre 2023
Cession du véhicule Renault Talisman dans le cadre d'une reprise
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- mercredi 4 octobre 2023
Convention constitutive d'un groupement de commandes pour la mise en place d'un service d'alerte et d'information des communes et de la population du territoire du Golfe de Saint-Tropez en cas de risques majeurs
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- mercredi 4 octobre 2023
Convention de mise à disposition d'un terrain communal pour exploitation commerciale d'une station de lavage pour chien en libre-service " DOG WASH "
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- mercredi 4 octobre 2023
Avenant n° 1 au contrat de concession de service relative à l'exploitation du tennis club municipal de Cogolin
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- mercredi 4 octobre 2023
Maison de Santé Pluridisciplinaire - bail professionnel - autorisation de sous-location : avenant au bail
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- mercredi 4 octobre 2023
Convention de mise à disposition de moyens pour l'installation d'une permanence d'un médiateur
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- mercredi 4 octobre 2023
Subvention exceptionnelle à l'association Club Haltérophilie Musculation (ACHM)
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- mercredi 4 octobre 2023
Subvention exceptionnelle à la Fédération Nationale des Anciens Combattants en Algérie (FNACA)
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- mercredi 4 octobre 2023