Convention terrain pour occupation précaire au bénéfice de la CCGST
Voir- Début
- vendredi 14 avril 2023
Convention La Cauquière Lots 269 et 720 association Moto club Gunfighters
Voir- Début
- vendredi 14 avril 2023
Convention exploitation des Hélisurfaces - 2023
Voir- Début
- vendredi 14 avril 2023
Prise de participation de la SPL "SAGEP"
Voir- Début
- vendredi 14 avril 2023
Reprises et transferts de compétences au profit du SYMIELECVAR
Voir- Début
- vendredi 14 avril 2023
Adoption de la charte des associations et convention-cadre
Voir- Début
- vendredi 14 avril 2023
Convention SDIS surveillance de baignade 2023
Voir- Début
- vendredi 14 avril 2023
Approbation convention groupement de commandes DECI
Voir- Début
- vendredi 14 avril 2023
Désignation du référent déontologue des élus locaux
Voir- Début
- vendredi 14 avril 2023
Budget primitif 2023 - Budget annexe IMR
Voir- Début
- vendredi 14 avril 2023
Affectation du résultat 2022 - Budget annexe IMR
Voir- Début
- vendredi 14 avril 2023
Approbation du CFU 2022 - Budget annexe IMR
Voir- Début
- vendredi 14 avril 2023
Subventions aux associations - exercice 2023
Voir- Début
- vendredi 14 avril 2023
Budget Primitif 2023 - BP Commune
Voir- Début
- vendredi 14 avril 2023
Affectation du résultat 2022 - BP Commune
Voir- Début
- vendredi 14 avril 2023