Approbation du CFU 2022 - BP Commune
Voir- Début
- vendredi 14 avril 2023
Etat annuel indemnités perçues par les membres du CM
Voir- Début
- vendredi 14 avril 2023
Adoption procès-verbal séance précédente
Voir- Début
- vendredi 14 avril 2023
Fixation des taux d'imposition des impôts directs locaux pour 2023
Voir- Début
- jeudi 6 avril 2023
Election du président de séance
Voir- Début
- jeudi 6 avril 2023
Cession véhicule Renault Talisman
Voir- Début
- jeudi 6 avril 2023
Procès verbal CM du 07 MARS 2023
Voir- Début
- mercredi 5 avril 2023
Autorisation de servitude de passage AX 230-241-242-245-250 et 251 CCGST
Voir- Début
- jeudi 16 mars 2023
Règlement intérieur de la base nautique
Voir- Début
- jeudi 16 mars 2023
Modification du dispositif de sécurité et d'intervention (DSI) de la base nautique
Voir- Début
- jeudi 16 mars 2023
Convention de partenariat la ressourcerie, espace R-UFOLEP
Voir- Début
- jeudi 16 mars 2023
Dispositif "promeneurs du Net" convention CAF du Var
Voir- Début
- jeudi 16 mars 2023
Modification du tableau des emplois
Voir- Début
- jeudi 16 mars 2023
Convention CDG83 séances d'examens psychotechniques
Voir- Début
- jeudi 16 mars 2023
Subvention exceptionnelle Association SOS Chrétiens d'Orient
Voir- Début
- jeudi 16 mars 2023