2. Désignation des délégués pour les élections sénatoriales
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- jeudi 11 juin 2026
1. Adoption du procès-verbal de la séance précédente
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- jeudi 11 juin 2026
24. Création d’un Comité Social Territorial commun entre la commune et le CCAS
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- mardi 5 mai 2026
23. Modification du tableau des emplois : création poste d'ingénieur principal
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- mardi 5 mai 2026
22. Acquisition amiable d’une surface de 72 m² à détacher de la parcelle cadastrée AV n° 194 appartenant à la SCCV Cogolin Trémouriés représentée par Monsieur ROUSSEL Thomas sise 518, chemin de Trémouriès
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- mardi 5 mai 2026
21. Convention relative au renforcement de présence policière sur le parking de « M. Bricolage – La Grande Récré – Norauto » ainsi que sur l’impasse des Vignerons
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- mardi 5 mai 2026
20. Règlement d’une franchise sur un sinistre responsabilité civile : chute de tuiles sur un véhicule
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- mardi 5 mai 2026
18. Convention de servitude au bénéfice d’ENEDIS 409, route des Mines - parcelle AD 91
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- mardi 5 mai 2026
19. Convention d’entretien et de l'éclairage public du rond-point d’Armée d’Afrique entre la commune et le département du Var
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- mardi 5 mai 2026
17. Rapport de principe sur la concession de service public pour la gestion et l’exploitation du Cinéma RAIMU – Lancement de la procédure de mise en concurrence dans le cadre d’une concession de service
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- mardi 5 mai 2026
16. Subventions aux associations - exercice 2026
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- mardi 5 mai 2026
7. Représentation du conseil municipal au sein de divers organismes publics, parapublics et associatifs
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- mardi 5 mai 2026
6. Représentation du conseil municipal au sein des conseils d’école
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- mardi 5 mai 2026
5. Désignation d’un référent déontologue pour les élus
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- mardi 5 mai 2026
2. Adoption du procès-verbal de la séance précédente
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- mardi 5 mai 2026