Subvention exceptionnelle à l'association Sainte-Maxime Cogolin Volley

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Début
mardi 17 décembre 2024

Subvention exceptionnelle à l'association Club Haltérophilie Musculation (ACHM)

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mardi 17 décembre 2024

Convention constitutive d'un groupement de commandes pour la fourniture d'un système de téléphonie satellite

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mardi 17 décembre 2024

Dénomination : parking " Les Platanes "

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mardi 17 décembre 2024

Territoire d'Energie Var-SYMIELEC - adhésion de compétences n°10 "DER" Gonfaron et reprise de la compétence optionnelle n°7 "IRVE" Agglomération ECA au profit de TE83-SYMIELEC

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Début
mardi 17 décembre 2024

Recensement de la population 2025 - rémunération des agents recenseurs

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Début
mardi 17 décembre 2024

Avis du conseil municipal sur les dérogations au repos dominical pouvant être accordée par le maire

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Début
mardi 17 décembre 2024

Communauté de communes du Golfe de Saint-Tropez (CCGST) : rapport annuel prix et qualité du service public de prévention et de gestion des déchets - 2023

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Début
mardi 17 décembre 2024

Communauté de communes du Golfe de Saint-Tropez (CCGST) : rapport annuel prix et qualité du service public d'eau potable - 2023

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mardi 17 décembre 2024

Communauté de communes du Golfe de Saint-Tropez (CCGST) : rapport annuel prix et qualité du service public Assainissement non collectif - 2023

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Début
mardi 17 décembre 2024

Communauté de communes du Golfe de Saint-Tropez (CCGST) : rapport annuel prix et qualité du service public Assainissement collectif - 2023

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Début
mardi 17 décembre 2024

Communauté de communes du Golfe de Saint-Tropez (CCGST) : modification des statuts

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Début
mardi 17 décembre 2024

Adoption du Procès Verbal de la séance précédente

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Début
mardi 17 décembre 2024

Déclassement du domaine public communal d'une partie de la parcelle cadastrée section AL n° 475 en vue des sa cession ultérieure

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Début
vendredi 4 octobre 2024

Mise en place d'une servitude DFCI sur la piste n°A341 dénommée "Bagareide Nord" au profit de la CCGST afin d'assurer le statut juridique à un ouvrage DFCI

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Début
vendredi 27 septembre 2024
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