Avenant2 de renouvellement du bail consenti à France Travail

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vendredi 27 septembre 2024

Renouvellement des baux professionnels de la Maison de Santé Pluridisciplinaire

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Début
vendredi 27 septembre 2024

Fixation des tarifs de la régie publicitaire

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Début
vendredi 27 septembre 2024

Subvention exceptionnelle au 3ème RAMa pour la création d'un monument commémoratif

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Début
vendredi 27 septembre 2024

Fixation du nombre de la participation communale pour les séjours de classes transplantées

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vendredi 27 septembre 2024

Admissions en non-valeur et créances éteintes

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Début
vendredi 27 septembre 2024

Liste des locaux commerciaux vacants imposables à la taxe sur les friches commerciales

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Début
vendredi 27 septembre 2024

Adhésion de compétence n°1 Equipement d'éclairage public - n°3 Economie d'Energie et n°8 Maintenance des réseaux d'éclairage public Communauté de communes Méditerranée Porte des Maures au profit du Territoire d'Energie Var-SYMIELEC

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Début
vendredi 27 septembre 2024

Demande de renouvellement de la dénomination de commune touristique

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Début
vendredi 27 septembre 2024

Communauté de communes du Golfe de Saint-Tropez - Rapport d'activité 2023

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Début
vendredi 27 septembre 2024

Approbation du rapport de la commission d'évaluation des charges transférées (CLECT) à la CCGST pour 2024 - Compétences Itinéraires de randonnées - Mise à jour des ouvrages GEMAPI Maritime - assainissement collectif

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Début
vendredi 27 septembre 2024

Adoption du Procès Verbal de la séance précédente

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Début
vendredi 27 septembre 2024

Fixation des tarifs de la base nautique - modifications

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vendredi 5 juillet 2024

Mise à jour du tableau des emplois

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Début
vendredi 5 juillet 2024

Prescription de l'enquête publique relative au déclassement par anticipation de parcelles du domaine public comprises dans l'emprise de l'opération de renouvellement urbain du site Chabaud/Cantarelle

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Début
vendredi 5 juillet 2024
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