Concession de service public pour l'exploitation de lots de Plage - déclaration sans suite de la procédure initiée le 23 04 2024 - relance d'une nouvelle procédure
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- vendredi 27 septembre 2024
Convention de passage et de mise à disposition FREE MOBILE
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- vendredi 27 septembre 2024
Avenant n°1 au contrat de concession de service public - transfert crèche Pisan et construction d'un multi-accueil Cogolin-plage
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- vendredi 27 septembre 2024
Avenant n°3 au contrant de concession de service public pour l'exploitation du tennis
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- vendredi 27 septembre 2024
Convention de servitude d'ancrage de câbles pour l'alimentation d'une barrière automatisée
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- vendredi 27 septembre 2024
Convention de servitude d'ancrage de câbles pour l'alimentation d'une barrière automatisée
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- vendredi 27 septembre 2024
Modification du tableau des emplois
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- vendredi 27 septembre 2024
Institution de l'indemnité spéciale de fonction et d'engagement à la filière police municipale
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- vendredi 27 septembre 2024
Cession amiable à la parcelle n° AL 491 au profit de la société civile immobilière (SCI) 2LFC
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- vendredi 27 septembre 2024
Zone Agricole Protégée (ZAP)-approbation du rapport de présentation de ZAP réalisé par la Chambre d'agriculture du Var et du périmètre de ZAP
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- vendredi 27 septembre 2024
Approbation de la Modification Simplifiée n°11 du Plan Local d'Urbanisme (PLU)
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- vendredi 27 septembre 2024
Création et gestion d'un crématorium
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- vendredi 27 septembre 2024
Avenant2 de renouvellement du bail consenti à France Travail
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- vendredi 27 septembre 2024
Renouvellement des baux professionnels de la Maison de Santé Pluridisciplinaire
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- vendredi 27 septembre 2024
Fixation des tarifs de la régie publicitaire
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- vendredi 27 septembre 2024