Acquisition amiable de la parcelle cadastrée section AZ 133P d'une superficie de 5 m² appartenant à la SCI Atrium Cogolin représentée par Monsieur Emmanuel RATTO
Voir- Début
- vendredi 5 juillet 2024
Autorisation donnée au maire de signer - constitution d'une servitude de passage et d'une servitude de tour d'échelle parcelles cadastrées section AN n° 17-176-13 et 172 sises montée des Aloès
Voir- Début
- vendredi 5 juillet 2024
Subvention exceptionnelle à l'association Sainte-Maxime Cogolin Volley
Voir- Début
- vendredi 5 juillet 2024
Subvention exceptionnelle à l'association UNECD - mission Népal
Voir- Début
- vendredi 5 juillet 2024
Octroi de la garantie d'emprunt communale à la SA d'HLM Le Logis Familial Varois pour l'acquisition en VEFA de 18 logements en usufruit locatif social PLS (ULS) - opération Ensoleilla 945, chemin de Radasse
Voir- Début
- vendredi 5 juillet 2024
Fixation des tarifs et redevances 2025
Voir- Début
- vendredi 5 juillet 2024
Fixation des tarifs de la Taxe Locale Publicité Extérieure (TLPE) - confirmation des dispositions antérieures
Voir- Début
- vendredi 5 juillet 2024
Avis sur le projet de Plan de Mobilité Simplifié (PdMS) du Golfe de Saint-Tropez
Voir- Début
- vendredi 5 juillet 2024
Convention INSEE - Fixation des conditions générales de préparation et d'exécution de l'enquête Familles 2025
Voir- Début
- vendredi 5 juillet 2024
Convention renforcement présence policière sur la résidence des Bastides de la Treilles
Voir- Début
- vendredi 5 juillet 2024
Adhésion de compétence n°8 "maintenance des réseaux d'éclairage public" au territoire d'Energie Var - SYMIELEC : commune de Montferrat
Voir- Début
- vendredi 5 juillet 2024
Adoption du Procès Verbal de la séance précédente
Voir- Début
- vendredi 5 juillet 2024
Nomination du Capitaine de ville 2024
Voir- Début
- mardi 23 avril 2024
Travaux d'extension du réseau d'eau potable nécessaires à la défense extérieure contre l'incendie (DECI) - communauté de communes du Golfe de Saint-Tropez - " route de la Mole - RD 98 "
Voir- Début
- mercredi 17 avril 2024
Instauration du droit de préemption urbain renforcé (DPUR) sur le territoire communal
Voir- Début
- mercredi 17 avril 2024