Constitution d'une servitude de passage en tréfonds à titre gratuit au profit de la SCCV - groupe Edouard DENIS PACA - programme immobilier l'Horizon
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- jeudi 7 décembre 2023
Territoire d'énergie Var SYMIELEC - rapport d'activités 2022
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- jeudi 7 décembre 2023
SAIEM Draguignan - rapport des administrateurs 2022
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- jeudi 7 décembre 2023
SIA : rapport annuel sur le prix et la qualité du service de l'assainissement 2022
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- jeudi 7 décembre 2023
SCLV - rapport d'activités 2022
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- jeudi 7 décembre 2023
Renouvellement du projet "objectif vacances" et mise à jour des tarifs des évènements de la salle ados
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- jeudi 7 décembre 2023
Tarifs de la base nautique - ajout de tarifs
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- jeudi 7 décembre 2023
Recensement de la population 2024 - rémunération des agents recenseurs
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- jeudi 7 décembre 2023
CCGST : rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de prévention et de gestion des déchets 2022
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- jeudi 7 décembre 2023
CCGST : rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d'assainissement non collectif 2022
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- jeudi 7 décembre 2023
CCGST : rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d'eau potable 2022
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- jeudi 7 décembre 2023
Convention de partenariat et d'objectifs 2024 entre la ville de Cogolin et le CIDFF du Var
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- jeudi 7 décembre 2023
Convention de servitude parcelles AS n° 194 et n° 211 - avenue du Contant au bénéfice d'ENEDIS
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- jeudi 7 décembre 2023
Avances sur subventions ou participations 2024
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- jeudi 7 décembre 2023
Engagement de dépenses d'investissement avant le vote du budget primitif 2024 - budget annexe "immeubles de rapport"
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- jeudi 7 décembre 2023