Adhésions de compétences n°8 Maintenance des réseaux d'éclairage public : commune Les Arcs sur Argens - n°7 Réseau de prise de charge pour véhicules électriques : commune du Plan d'Aups au Territoire d'Energie Var SYMIELEC
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- mercredi 17 avril 2024
Adhésion au Syndicat Mixte du Massif des Maures de la commune de Saint-Tropez
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- mercredi 17 avril 2024
Adoption du Procès Verbal de la séance précédente
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- mercredi 17 avril 2024
Election du président de séance
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- mercredi 17 avril 2024
Procédure de modification simplifiée n°11 du Plan Local d'Urbanisme (PLU)
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- vendredi 8 mars 2024
Convention type de mise à disposition d'équipements et de matériels à usage sportif
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- vendredi 8 mars 2024
Convention avec l'Office Français de l'Immigration et de l'Intégration (OFII) relative à la vérification des conditions de regroupement familial
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- vendredi 8 mars 2024
Renouvellement bail commercial restaurant de Plage
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- vendredi 8 mars 2024
Contrat de location longue durée véhicule publicitaire avec la société France Collectivité INVEST
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- vendredi 8 mars 2024
Avenant à la convention de mise à disposition d'une salle sise rez-de-chaussée du Château au bénéfice de l'association " Dessine-moi des étoiles "
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- vendredi 8 mars 2024
Abrogation de la délibération n°2023/09/26-18 - cession Talisman
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- vendredi 8 mars 2024
Avenant n°2 au contrat de concession de service public pour l'exploitation du tennis club municipal de Cogolin
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- vendredi 8 mars 2024
Bilan annuel des opérations immobilières - exercice 2023
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- vendredi 8 mars 2024
Débat d'Orientation Budgétaire
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- vendredi 8 mars 2024
Dénomination de voies - Plein Soleil : n°2 Impasse du Soleil
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- vendredi 8 mars 2024