Engagements de dépenses d'investissement avant le vote du budget primitif 2024 - budget principal
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- jeudi 7 décembre 2023
Territoire d'énergie Var SYMIELEC - adhésion de compétences n°7 "réseau de prise de charge pour véhicules électriques au profit de TE83-SYMIELEC
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- jeudi 7 décembre 2023
Dissolution de plein droit du SIA de Cogolin-Gassin suite au transfert de compétences à la CCGST
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- jeudi 7 décembre 2023
Création d'un service commun "subventions" entre la CCGST et les communes membres
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- jeudi 7 décembre 2023
Concession SAGEP - avenant 1 au traité de concession - autorisation de signature
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- jeudi 7 décembre 2023
Avis du conseil municipal sur les dérogations au repos dominical pouvant être accordée par le maire
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- jeudi 7 décembre 2023
Adoption du Procès Verbal de la séance précédente
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- jeudi 7 décembre 2023
Approbation de la modification de droit commun n° 3 du Plan Local d'Urbanisme (PLU)
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- vendredi 1 décembre 2023
Tarifs de la base nautique : ajout du tarif des licences 2023/2024
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- mercredi 4 octobre 2023
Conventions tripartites portant mise à disposition d'équipements et de matériels sportifs entre le département du Var, la commune de Cogolin et les collèges de l'Assomption et Gérard Philipe
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- mercredi 4 octobre 2023
Mise à jour du régime indemnitaire applicable aux agents communaux (partie RIFSEEP)
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- mercredi 4 octobre 2023
Modification de la liste des emplois et les conditions d'occupation des logements de fonction
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- mercredi 4 octobre 2023
Mise en place d'une servitude DFCI sur les pistes n°A336 et A334 au profit de la communauté de communes du Golfe de Saint-Tropez afin d'assurer le statut juridique à un ouvrage DFCI existant
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- mercredi 4 octobre 2023
Convention relative au financement des travaux de renforcement du réseau d'eau potable nécessaires à la Défense Extérieure Contre l'Incendie (DECI) : chemin de Vaubelette
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- mercredi 4 octobre 2023
Cession du véhicule Renault Talisman dans le cadre d'une reprise
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- mercredi 4 octobre 2023