Création d'un service commun "subventions" entre la CCGST et les communes membres
Voir- Début
- jeudi 7 décembre 2023
Concession SAGEP - avenant 1 au traité de concession - autorisation de signature
Voir- Début
- jeudi 7 décembre 2023
Avis du conseil municipal sur les dérogations au repos dominical pouvant être accordée par le maire
Voir- Début
- jeudi 7 décembre 2023
Adoption du Procès Verbal de la séance précédente
Voir- Début
- jeudi 7 décembre 2023
Approbation de la modification de droit commun n° 3 du Plan Local d'Urbanisme (PLU)
Voir- Début
- vendredi 1 décembre 2023
Tarifs de la base nautique : ajout du tarif des licences 2023/2024
Voir- Début
- mercredi 4 octobre 2023
Conventions tripartites portant mise à disposition d'équipements et de matériels sportifs entre le département du Var, la commune de Cogolin et les collèges de l'Assomption et Gérard Philipe
Voir- Début
- mercredi 4 octobre 2023
Mise à jour du régime indemnitaire applicable aux agents communaux (partie RIFSEEP)
Voir- Début
- mercredi 4 octobre 2023
Modification de la liste des emplois et les conditions d'occupation des logements de fonction
Voir- Début
- mercredi 4 octobre 2023
Mise en place d'une servitude DFCI sur les pistes n°A336 et A334 au profit de la communauté de communes du Golfe de Saint-Tropez afin d'assurer le statut juridique à un ouvrage DFCI existant
Voir- Début
- mercredi 4 octobre 2023
Convention relative au financement des travaux de renforcement du réseau d'eau potable nécessaires à la Défense Extérieure Contre l'Incendie (DECI) : chemin de Vaubelette
Voir- Début
- mercredi 4 octobre 2023
Cession du véhicule Renault Talisman dans le cadre d'une reprise
Voir- Début
- mercredi 4 octobre 2023
Convention constitutive d'un groupement de commandes pour la mise en place d'un service d'alerte et d'information des communes et de la population du territoire du Golfe de Saint-Tropez en cas de risques majeurs
Voir- Début
- mercredi 4 octobre 2023
Convention de mise à disposition d'un terrain communal pour exploitation commerciale d'une station de lavage pour chien en libre-service " DOG WASH "
Voir- Début
- mercredi 4 octobre 2023
Avenant n° 1 au contrat de concession de service relative à l'exploitation du tennis club municipal de Cogolin
Voir- Début
- mercredi 4 octobre 2023