Avis du conseil municipal sur les dérogations au repos dominical pouvant être accordées par le maire
Voir- Début
- jeudi 11 décembre 2025
Fixation des indemnités de fonctions du maire, des adjoints et des conseillers délégués - modification
Voir- Début
- jeudi 11 décembre 2025
Modification de l'indemnité pour frais de représentation du maire
Voir- Début
- jeudi 11 décembre 2025
Election d'un nouvel adjoint au maire
Voir- Début
- jeudi 11 décembre 2025
Communauté de communes du Golfe de Saint-Tropez : rapport annuel du délégataire, contrat de délégation de service public d'assainissement collectif communes de Cogolin et Gassin : exercice 2024
Voir- Début
- jeudi 11 décembre 2025
Adoption du procès verbal de la séance précédente
Voir- Début
- jeudi 11 décembre 2025
19. Convention relative au financement des travaux de renforcement du réseau d’eau potable nécessaires à la défense extérieure contre l’incendie – 945, chemin de Radasse
Voir- Début
- mercredi 12 novembre 2025
18. Convention de transfert de maîtrise d’ouvrage pour l’extension et le renforcement du réseau d’eau potable et d’assainissement entre la commune et la CCGST – chemin des Coustelines
Voir- Début
- mercredi 12 novembre 2025
17. Autorisation donnée à la CCGST de déposer toutes autorisations relevant du code de l’urbanisme ou du code de la construction et de l’habitation_parcelles BE 4-5-6-8-9-26-28_Cogolin Plage
Voir- Début
- mercredi 12 novembre 2025
16. Abrogation de la délibération n° 2020/093-lancement procédure de la déclaration de projet n° 1 emportant mise en compatibilité du PLU – projet de plateforme de tri et de valorisation des déchets et concertation préalable volontaire
Voir- Début
- mercredi 12 novembre 2025
15. Convention d’assistance foncière conclue avec la société TPF ingénierie SAS
Voir- Début
- mercredi 12 novembre 2025
14. Approbation du périmètre de la zone agricole protégée (ZAP) commune de Cogolin, avis favorable du commissaire enquêteur quant à la mise en place d’une ZAP et sollicitation du préfet afin qu’il finalise la procédure
Voir- Début
- mercredi 12 novembre 2025
13. Renouvellement de la convention de mise à disposition de terrain – Moto Cross
Voir- Début
- mercredi 12 novembre 2025
12. Concession de service public pour la gestion d’une fourrière automobile – procédure infructueuse
Voir- Début
- mercredi 12 novembre 2025
11. Avances sur subventions ou participations 2026
Voir- Début
- mercredi 12 novembre 2025