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liste des délibérations
Représentations/délégations
10. Engagement de dépenses d’investissement avant le vote du budget primitif 2026 – budget annexe « immeubles de rapport »
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Début
mercredi 12 novembre 2025
9. Engagement de dépenses d’investissement avant le vote du budget primitif 2026 – budget principal
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Début
mercredi 12 novembre 2025
8. Décision modificative n° 2 – budget principal
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Début
mercredi 12 novembre 2025
7. Procès-verbal de restitution à la commune par la CCGST, des biens, meubles et immeubles_compétence « promotion du tourisme »_création d’office de tourisme_rétrocession d’un bien à la suite de sa désaffectation
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Début
mercredi 12 novembre 2025
6. Modification des désignations de représentants dans différents organismes extérieurs
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Début
mercredi 12 novembre 2025
5. Désignation d’un représentant au conseil d’administration du centre communal d’action sociale
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Début
mercredi 12 novembre 2025
4. Fixation des indemnités de fonctions du maire, des adjoints et des conseillers délégués
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Début
mercredi 12 novembre 2025
3. Election nouvelle adjointe suite à vacance
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Début
mercredi 12 novembre 2025
2. Situation d'un adjoint suite au retrait de délégations
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Début
mercredi 12 novembre 2025
1. Adoption du procès-verbal de la séance précédente
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Début
mercredi 12 novembre 2025
Modification de l’article 4 du Dispositif de Sécurité et d’Intervention (DSI) de la base nautique
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Début
lundi 29 septembre 2025
Modification du règlement intérieur du trail d’Halloween et du parcours des courses
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Début
lundi 29 septembre 2025
Renouvellement de la convention territoriale globale CAF 2026-2030
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Début
lundi 29 septembre 2025
Convention 2026-2028 régissant la fonction d’inspection en santé et sécurité au travail confiée au centre de gestion du Var
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Début
lundi 29 septembre 2025
Convention de servitude - chemin rural n° 5 dit chemin de Magnan au bénéfice d’ENEDIS
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Début
lundi 29 septembre 2025
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