Procès-verbal CM du 2 juillet 2024
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- mercredi 25 septembre 2024
Fixation des tarifs de la base nautique - modifications
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- vendredi 5 juillet 2024
Mise à jour du tableau des emplois
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- vendredi 5 juillet 2024
Prescription de l'enquête publique relative au déclassement par anticipation de parcelles du domaine public comprises dans l'emprise de l'opération de renouvellement urbain du site Chabaud/Cantarelle
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- vendredi 5 juillet 2024
Acquisition amiable de la parcelle cadastrée section AZ 133P d'une superficie de 5 m² appartenant à la SCI Atrium Cogolin représentée par Monsieur Emmanuel RATTO
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- vendredi 5 juillet 2024
Autorisation donnée au maire de signer - constitution d'une servitude de passage et d'une servitude de tour d'échelle parcelles cadastrées section AN n° 17-176-13 et 172 sises montée des Aloès
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- vendredi 5 juillet 2024
Subvention exceptionnelle à l'association Sainte-Maxime Cogolin Volley
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- vendredi 5 juillet 2024
Subvention exceptionnelle à l'association UNECD - mission Népal
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- vendredi 5 juillet 2024
Octroi de la garantie d'emprunt communale à la SA d'HLM Le Logis Familial Varois pour l'acquisition en VEFA de 18 logements en usufruit locatif social PLS (ULS) - opération Ensoleilla 945, chemin de Radasse
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- vendredi 5 juillet 2024
Fixation des tarifs et redevances 2025
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- vendredi 5 juillet 2024
Fixation des tarifs de la Taxe Locale Publicité Extérieure (TLPE) - confirmation des dispositions antérieures
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- vendredi 5 juillet 2024
Avis sur le projet de Plan de Mobilité Simplifié (PdMS) du Golfe de Saint-Tropez
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- vendredi 5 juillet 2024
Convention INSEE - Fixation des conditions générales de préparation et d'exécution de l'enquête Familles 2025
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- vendredi 5 juillet 2024
Convention renforcement présence policière sur la résidence des Bastides de la Treilles
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- vendredi 5 juillet 2024
Adhésion de compétence n°8 "maintenance des réseaux d'éclairage public" au territoire d'Energie Var - SYMIELEC : commune de Montferrat
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- vendredi 5 juillet 2024